Que se passe-t-il si mon contrat échoue au test d'exonération?

Comment cela fonctionne

nommer l'autre option, sinon il n'y en a pas

La comparaison réellement honnête

1. 01On compare habituellement une avance à un prêt externe
2. 02Cela ne tient que si vous auriez emprunté de toute façon
3. 03Sinon, la comparaison juste est le paiement comptant
4. 04L'intérêt d'une avance est versé à l'assureur
5. 05Une comparaison reste incomplète sans l'autre option nommée

Réussir le test est ce qui empêche la croissance interne du contrat d'être imposée année après année, autrement dit ce qui permet à la valeur d'augmenter sans qu'un feuillet suive chaque année. Un contrat qui cesse de le réussir est traité à peu près comme un bien qui s'accumule ordinairement, soit que le revenu porté à son crédit dans l'année est déclaré dans cette même année, que l'on en ait retiré quelque chose ou non.

Le test lui même n'est pas quelque chose qu'un ménage calcule. Le système actuariel propre de l'assureur effectue la comparaison exigée par la Loi de l'impôt sur le revenu chaque année, à la date anniversaire du contrat, en mesurant la protection réelle et les valeurs réelles par rapport à la limite du fonds accumulé que les règles définissent pour un contrat de cette forme. Personne au ménage ne déclenche cette vérification, et personne à l'extérieur de l'assureur ne l'effectue jamais de façon véritablement indépendante.

Là où la comparaison montre que le contrat risque d'échouer, la plupart des assureurs agissent avant la fin réelle de l'année et non après. Selon ses propres procédures, l'assureur peut refuser ou retourner un versement qui ferait dépasser la limite au contrat, ou augmenter le montant de protection suffisamment pour rétablir la marge que le test exige, deux façons bien différentes d'empêcher, à la fin, le même résultat indésirable de se produire.

Ce n'est que là où aucune de ces étapes ne se produit à temps, ou là où le contrat échoue au test malgré elles, que quelque chose change directement pour le ménage. À partir de ce moment, l'assureur déclare le revenu porté au crédit chaque année à l'Agence du revenu du Canada de la même façon qu'il le ferait pour un compte de placement ordinaire, et un feuillet arrive l'hiver suivant reflétant cette déclaration.

Ce qui peut varier

souvent la même personne, pas toujours

Trois rôles dans un même contrat

1. Un même contratLes trois peuvent différer. Seul le titulaire le modifie, sous réserve d'un bénéficiaire irrévocable.
2. Le titulairePossède le contrat et en détient les droits, sous réserve de toute cession.
3. L'assuréLa personne dont la vie est couverte.
4. Le bénéficiaireReçoit le capital-décès.

Soyons plus précis. Le test lui même provient de la législation fédérale et ne change pas d'une province à l'autre, mais la rigueur avec laquelle un assureur le surveille, et la façon dont il communique un problème lorsqu'il survient, ne sont pas normalisées à travers l'industrie. Certains assureurs signalent un contrat qui approche sa limite bien à l'avance et contactent directement le titulaire; d'autres n'agissent qu'au dernier moment permis par leurs propres systèmes, laissant moins de temps pour réagir.

La marge disponible sous le test dépend aussi fortement du libellé et de l'historique propres au contrat. Un contrat financé uniquement par la prime exigée s'approche rarement de la limite, tandis qu'un contrat portant un avenant d'assurance supplémentaire libérée financé de façon soutenue pendant plusieurs années peut s'en approcher beaucoup plus tôt, et l'année précise où cela se produit dépend exactement du montant versé par rapport à la protection portée, un calcul qui diffère pour chaque contrat et non de suivre une seule règle générale.

Le montant de protection lui même est le levier le plus souvent utilisé pour créer une marge additionnelle, et la facilité avec laquelle il peut être augmenté varie selon l'assureur et selon l'état de santé de l'assuré au moment voulu. Un contrat où augmenter la protection exige une nouvelle preuve d'assurabilité peut voir cette option plus lente, voire indisponible, comparativement à un contrat où l'assureur permet une augmentation dans les limites déjà intégrées au contrat.

Le coût ou le piège

Le risque n'est pas vraiment l'impôt, c'est la surprise. Un feuillet qui arrive pour un revenu que personne n'a touché est désagréable, et le ménage doit trouver la somme ailleurs. Voilà pourquoi le test mérite une question avant un gros versement et non après, c'est-à-dire au moment où il est encore possible d'en ajuster le montant, et pourquoi la réponse devrait venir de l'assureur par écrit. Une réponse verbale donnée en rencontre ne vaut rien devant un feuillet reçu trois ans plus tard.

L'assureur avertit habituellement avant que la situation ne se produise, ce qui laisse le temps de réduire ou de retirer un versement facultatif avant que le feuillet fiscal ne soit émis. Ce que le patrimoine familial et le régime matrimonial font d'un tel contrat est une question distincte, réglée dans le patrimoine familial et mon régime matrimonial touchent-ils mon assurance vie.

La véritable mauvaise nouvelle, pour le ménage pris par surprise malgré tout, est que le feuillet fiscal suit l'année civile où le contrat a échoué au test et non l'année où le ménage s'en aperçoit enfin. Un ménage qui découvre le problème dix-huit mois plus tard doit tout de même de l'impôt calculé à partir de l'année d'origine, et tout intérêt que l'Agence du revenu du Canada applique à une déclaration tardive court depuis cette même date d'origine.

Il existe une seconde mauvaise nouvelle qui mérite d'être énoncée directement. Une fois qu'un contrat a échoué au test et est passé à cette base de déclaration, il y demeure généralement; une seule année de dépassement de la limite n'est pas quelque chose qu'un versement ultérieur, plus modeste, peut défaire, puisque le changement de traitement fiscal découle de l'année où il s'est produit et non de s'inverser une fois le contrat revenu à un financement plus modeste.

À qui cela importe le plus

chacune imposée différemment

Trois façons d'accéder à la valeur, souvent confondues

1. 01Une avance, Un retrait, Un rachat
2. 02Le contratDemeure intact, selon ses termes; De la valeur en est retirée définitivement; Prend fin.
3. 03Le capital-décèsRéduit tant qu'un solde demeure impayé; Habituellement réduit, et non rétabli ensuite; Prend fin avec le contrat.
4. 04Peut-on revenir en arrièreOui, en remboursant le solde; Non, pas en versant de l'argent; Non, et l'assurabilité peut manquer.
5. 05FiscalitéEn général une disposition; un gain imposable peut survenir si l'avance dépasse le coût de base rajusté; Les sommes au-delà du coût de base rajusté peuvent l'être; Les sommes au-delà du coût de base rajusté le sont.

Cela importe le plus à un ménage finançant un contrat de façon soutenue par un avenant d'assurance supplémentaire libérée sur plusieurs années, particulièrement un ménage qui ne vérifie pas auprès de l'assureur la marge restante avant chaque gros versement, puisque ce type de financement est exactement ce qui rétrécit la marge que le test permet.

Cela importe le moins à un ménage qui ne verse que la prime exigée sans aucun versement additionnel, puisqu'un contrat financé de cette façon est conçu dès l'émission pour demeurer bien à l'intérieur de la limite que le test exige et ne s'en approche pratiquement jamais dans des circonstances ordinaires.

Une société qui finance un contrat pour abriter un revenu se situe plus près du premier cas que du second, puisqu'une stratégie de financement corporatif repose souvent sur des versements bien au delà de la prime exigée pour exactement les raisons qui rétrécissent la marge sous le test, ce qui fait de la surveillance de cette limite une partie du travail ordinaire de maintien de cette structure et non une préoccupation occasionnelle.

Ce qu'il faut demander, et à qui

la définition fait tout l'avenant

L'avenant d'exonération des primes

1. 01Il maintient le contrat en vigueur sans versement de primes
2. 02Il s'applique si l'assuré devient invalide
3. 03La définition d'invalidité au contrat fait tout l'avenant
4. 04Une définition par profession paie là où une autre ne paie pas

Demander à l'assureur, par écrit et avant d'envoyer tout versement supérieur à la prime exigée, quelle marge subsiste sous le test pour ce contrat précis dans l'année courante, puisque ce chiffre précis se calcule à partir des valeurs réelles du contrat lui même et ne peut jamais être estimé de l'extérieur à l'aide d'une simple règle générale.

Si le contrat a déjà échoué au test, demander à un comptable d'examiner le feuillet fiscal par rapport aux autres revenus du ménage pour l'année visée, puisque le montant précis dû dépend de la situation fiscale complète du ménage pour cette année là, et non des seuls chiffres d'assurance en cause.

Demander également si l'augmentation de protection qui a rétabli la marge du test, s'il s'agit de la voie empruntée par l'assureur, a exigé une nouvelle preuve d'assurabilité, puisqu'un ménage qui l'ignorerait totalement pourrait être fort surpris d'apprendre que son montant de protection a changé au cours d'une année où il n'a lui même présenté strictement aucune demande.

Ce que cette page ne fait pas

Cette page décrit ce que fait le test et ce qui suit si un contrat y échoue. Elle ne calcule pas la marge restante d'un contrat précis, puisque ce chiffre dépend du montant de protection précis, des valeurs accumulées et de l'historique de financement propres à ce seul contrat, tous des éléments qui relèvent de l'assureur plutôt que d'une description générale.

Elle ne conseille pas non plus si poursuivre un financement aussi soutenu convient à la situation d'épargne plus large d'un ménage donné, y compris si l'argent serait mieux placé dans un compte enregistré, puisque ce site n'est pas inscrit pour trancher ce choix. Un comptable examinant attentivement la situation complète et actuelle du ménage est le professionnel réellement en mesure de le peser. Répondez-y franchement, et le reste devient simple.