Lequel prime si l'illustration et le contrat divergent?

Comment cela fonctionne

cinq composantes au comportement distinct

Ce que coûte un contrat avec participation

1. 01Les frais de mortalitéAchètent le capital-décès.
2. 02La commissionConcentrée sur la première année.
3. 03Les frais de police et d'administrationInclus dans la prime; demandez à l'assureur lesquels sont indiqués séparément.
4. 04La taxe provinciale sur les primesIncluse dans la prime.
5. 05L'intérêt d'une avanceSeulement si du capital est utilisé.

Une proposition se bâtit des mois avant l'émission, à partir de chiffres fournis à l'époque et selon une conception que personne n'avait encore soumise à la sélection des risques. Le contrat s'assemble une fois le dossier médical fermé et le montant arrêté, et c'est à lui que les deux parties souscrivent. Chaque contrat canadien porte une clause qui le dit exactement ainsi, souvent dans les toutes premières pages, précisément parce que l'assureur veut qu'aucun titulaire ne puisse prétendre l'avoir ignorée.

Le rôle du représentant se situe entièrement du côté de la proposition. Un conseiller en sécurité financière prépare l'illustration, soumet la demande et transmet ce que les tarificateurs de l'assureur réclament, mais il ne rédige pas le libellé du contrat et ne décide pas de ce que le document final dira. Cette rédaction relève du travail juridique et actuariel propre à l'assureur, produit à partir d'une formule de police déposée auprès de l'organisme de surveillance provincial, et c'est la même formule qui sert à tous les contrats de ce type que l'assureur émet cette année-là, quel que soit le représentant qui l'a placé, et quelle que soit la région du pays où le contrat est livré.

Ce qui peut différer entre les deux documents est plus étroit qu'on ne le suppose. Un montant en dollars change rarement, puisque la décision de tarification le fixe avant l'impression du contrat. Ce qui diffère parfois, c'est un avenant demandé mais non approuvé, une fréquence de paiement inscrite autrement que demandée, ou un libellé décrivant une caractéristique qui se lit plus précisément dans le contrat final que dans l'illustration de vente préparée avant que la tarification ne soit terminée.

La séquence se déroule de la même façon pour chaque contrat de ce type. Une demande et une illustration sont transmises ensemble à l'assureur, la tarification examine les preuves médicales et financières, le service de l'assureur décide du montant final, de la classe et de toute surprime, et ce n'est qu'ensuite que le document du contrat lui-même est généré à partir de la formule de police approuvée, puis émis. Le représentant voit le contrat final au moment de la livraison, en même temps que le titulaire, et non d'en rédiger ou d'en approuver une partie au préalable.

Le coût ou le piège

cinq produits, une seule décision

Les contrats permanents et temporaires

1. L'assurance vie temporaire, à durée fixe et sans valeur de rachat
2. L'assurance vie entière, permanente avec valeur garantie
3. L'assurance vie entière avec participation
4. L'assurance vie universelle, où le titulaire décide davantage
5. La rente viagère, du capital échangé contre un revenu à vie

Le coût tient à ce que personne ne lit la trousse livrée, de sorte qu'un écart demeure invisible jusqu'à ce qu'une réclamation ou une modification le révèle, bien après la fermeture du délai pour le soulever. Relire la page des conditions particulières contre la proposition prend dix minutes, et ce sont Prenez le temps de bien lire ce point. les seules dix minutes où une erreur ne coûte encore rien. Une erreur repérée ici ne coûte qu'un appel téléphonique, alors que la même erreur repérée plus tard peut coûter une prestation refusée.

La mauvaise nouvelle, dite simplement, est que la plupart des contrats comportent une période de contestabilité, habituellement les deux premières années, pendant laquelle l'assureur peut réexaminer la demande à la lumière du contrat final et refuser une réclamation si un élément important a été mal déclaré. Cette période court à partir de la date d'effet du contrat lui-même, non à partir de la date de signature de la proposition, de sorte qu'un titulaire qui présume que la fenêtre d'examen s'est fermée en se fiant à une conversation tenue tôt avec un représentant peut se tromper de plusieurs mois, parfois de près d'une année entière lorsque la tarification a elle-même exigé plusieurs mois. Une déclaration inexacte découverte à l'intérieur de la période de contestabilité peut se solder par une réclamation refusée et une prime remboursée et non par un capital-décès versé, un résultat nettement plus grave que les dix minutes de lecture qui auraient permis de repérer une erreur de libellé à la livraison.

Ce qu'il faut demander avant de signer

Demandez au représentant, par écrit, une liste comparant côte à côte chaque montant en dollars, chaque avenant et chaque date de paiement figurant sur l'illustration et la ligne correspondante dans le contrat final. Il s'agit d'une demande raisonnable, et tout représentant ayant placé l'affaire devrait pouvoir la produire dans les jours suivant la livraison, puisque les deux documents existent déjà dans le dossier de l'assureur et qu'aucun ne demande à l'assureur un nouveau travail pour les comparer.

Demandez directement à l'assureur, et non seulement au représentant, de confirmer par écrit quels avenants ont réellement été approuvés et émis, puisqu'un avenant demandé n'est pas le même fait qu'un avenant émis, et les deux peuvent diverger sans que personne ne l'ait voulu ni cherché à tromper qui que ce soit. Une troisième question appartient au dossier de tarification de l'assureur et non au représentant: la classe exacte et la surprime attribuées, puisque ce seul fait détermine le coût de chaque avenant rattaché au contrat et ne figure pas toujours clairement sur la page des conditions particulières elle-même, de sorte qu'il vaut la peine de la demander expressément et non de la présumer identique à ce qui avait été discuté pendant la préparation de la demande.

Ce qui varie selon l'assureur et selon le produit

là où la structure déraille habituellement

L'assurance vie détenue par une société

1. 01La société détient le contrat et paie la prime
2. 02Les primes ne sont généralement pas déductibles
3. 03Le financement par la société n'est pas, en soi, une économie d'impôt
4. 04Un capital-décès reçu peut créditer le CDC
5. 05La structure de propriété est là où cela échoue

Les formules de police diffèrent selon l'assureur, selon la gamme de produits et selon l'année où une formule a été déposée auprès de l'organisme de surveillance, de sorte que le libellé exact qui régit un avenant ou un calendrier de paiement dans un contrat ne correspondra pas au libellé d'un produit portant un nom semblable chez une autre société, ni même à un dépôt antérieur de la même société. Il n'existe aucun raccourci pour éviter cela: le numéro de formule imprimé sur la page couverture du contrat identifie le libellé exact en vigueur pour ce document, et c'est le seul moyen fiable de savoir quelle version s'applique, plutôt que de se fier au nom commercial du produit, qui peut demeurer identique pendant que le libellé sous-jacent change d'une année à l'autre. Un contrat réémis des années plus tard, par exemple après l'ajout d'un avenant ou l'exercice d'une conversion, peut porter un numéro de formule différent encore, de sorte que la vérification vaut la peine d'être répétée chaque fois que le contrat lui-même change, plutôt que faite une seule fois puis oubliée.

À qui cela importe le plus, et le moins

une critique du coût doit préciser la période

Quand le coût pèse, et quand il s'allège

1. 01L'acquisition est concentrée au débutPremières années. Le barème garanti est bas durant les mêmes années.
2. 02Les frais baissent en proportionAnnées médianes. Les années intermédiaires du contrat.
3. 03Le contrat coûte peu à porterAnnées tardives.

Cela importe le plus à un titulaire dont le contrat comprend un avenant facultatif, un calendrier de paiement non standard ou toute caractéristique négociée pendant la tarification, puisque ce sont les détails les plus susceptibles de bouger entre la proposition et le document final. Cela importe le moins à un titulaire dont le contrat est la version la plus simple de son type, émise exactement comme demandé, sans avenant ni changement négocié, bien que même dans ce cas les dix minutes consacrées à comparer les deux documents ne coûtent rien et confirment que rien n'a bougé. Cela importe aussi davantage à un ménage qui compte sur le contrat pour un usage précis, par exemple garantir un prêt ou financer une convention de rachat entre associés, puisqu'un avenant ou un détail de calendrier qui a discrètement bougé peut compromettre exactement l'usage que le contrat devait servir.

Ce que cette page ne dit pas

Cette page décrit quel document l'emporte et pourquoi. Elle ne dit pas à un lecteur si un écart précis entre une proposition et un contrat est assez important pour être soulevé auprès de l'assureur, puisque ce jugement suppose de lire attentivement les deux documents ensemble, ligne par ligne, ce que seuls le titulaire et l'assureur peuvent faire de façon définitive. Là où un écart semble pouvoir toucher une réclamation déjà déposée ou sur le point de l'être, un avocat est le professionnel à qui appartient cette question, non cette page ni le représentant qui a placé l'affaire, dont le rôle s'est arrêté à la livraison du contrat. Là où l'écart concerne plutôt le traitement fiscal du contrat, qu'il soit détenu personnellement ou par une société, un comptable détient cette question distincte, et aucun des deux professionnels ne remplace l'autre, chacun répondant d'un dossier différent auprès d'un ordre professionnel distinct. C'est tout ce qu'il faut retenir.