Qu'arrive-t-il à un système de financement familial pendant une année difficile?

Qu'arrive-t-il à votre plan de financement quand le revenu du ménage baisse?

Une année difficile modifie le calendrier de votre propre système de financement, mais elle n'efface ni le besoin de protéger le ménage ni l'obligation de tenir compte de ce que vous devez.

Une perte d'emploi, une maladie, l'arrivée d'un bébé ou un recul des affaires peuvent transformer un plan mensuel raisonnable en plan difficile à tenir. Le premier réflexe ne devrait pas être de défendre chaque paiement prévu au détriment de l'épicerie, du logement ou des soins de santé. Il s'agit plutôt de repérer les paiements essentiels, ceux qui peuvent être modifiés et ce que coûtera chaque modification.

Nelson Nash a exposé The Infinite Banking Concept® dans Becoming Your Own Banker® (2000), et le concept part d'une question de financement, et non de l'achat d'une assurance en particulier. Sa prémisse était que le besoin de financement d'une famille dépasse son besoin de protection d'assurance vie. Quand une famille achète quelque chose, elle verse des intérêts à un prêteur externe ou elle utilise de l'argent comptant qui aurait pu servir à autre chose. Le coût de renonciation lié au paiement comptant est bien réel, même s'il n'arrive jamais sous forme de facture. Le financement est le but; une police, lorsqu'elle convient, n'est que l'outil.

L'objectif à long terme est de bâtir votre propre système de financement, de vous en servir pour une plus grande part des achats de la vie, de réduire les intérêts versés aux prêteurs externes et, un jour, de cesser d'y recourir pour les achats courants. Canadian Wealth Creation Centre Inc., l'entreprise qui fournit le service et publie le site éducatif Financière CBI, appelle cette destination la souveraineté financière infinie (Infinite Financial Sovereignty®, marque déposée de José Salloum). C'est un objectif, jamais un résultat promis. Une année difficile peut le retarder. Prendre le temps de stabiliser le ménage n'est pas un échec du concept.

Pensez comme un prêteur qui traverse une année difficile: il protège le capital, tient des registres exacts et renégocie le calendrier plutôt que de simplement tout abandonner. Pour un ménage, cela veut dire protéger l'argent nécessaire à la vie quotidienne, comprendre chaque dette et chaque obligation liée à la police, et mettre par écrit un plan réaliste. Cela ne veut pas dire traiter un contrat d'assurance comme une source inépuisable d'argent d'urgence.

Au Canada, l'outil couramment utilisé est une police d'assurance vie entière avec participation émise par un assureur canadien. Le contrat établit des valeurs de rachat garanties. Des participations peuvent être déclarées, mais les participations ne sont jamais garanties. Une avance sur police est une somme avancée par l'assureur et garantie par la valeur de rachat de la police. C'est l'assureur qui reçoit l'intérêt sur l'avance. Le titulaire peut généralement choisir un calendrier de remboursement volontaire, sous réserve du contrat, pendant que la police continue d'être administrée selon ses conditions. Une police utilisée de cette façon prend des années à se constituer, coûte davantage au cours de ses premières années et exige un financement régulier. Ces caractéristiques pèsent surtout lorsque le revenu devient incertain. L'Agence de la consommation en matière financière du Canada explique que les polices permanentes peuvent comporter une valeur de rachat et qu'une avance sur police impayée peut réduire ce que reçoit un bénéficiaire.

Que faut-il protéger d'abord après une perte d'emploi, une maladie ou un recul des affaires?

Protégez les dépenses essentielles et un fonds d'urgence accessible avant d'essayer de maintenir un calendrier ambitieux de financement de la police ou de remboursement d'avance.

Commencez par les prochaines semaines, et non par une projection lointaine. Dressez la liste des revenus sur lesquels vous pouvez compter, de l'argent déjà disponible, des factures essentielles et de leurs dates d'échéance. Incluez le logement, l'alimentation, les services publics, le transport nécessaire, les médicaments, la garde des enfants et la protection d'assurance dont vos personnes à charge ont besoin. Si une maladie a réduit votre capacité de travailler, tenez compte du temps et des coûts liés aux soins. Si un bébé s'en vient, prévoyez de la marge pour des dépenses difficiles à estimer avec précision. Un propriétaire d'entreprise devrait séparer l'essentiel du ménage des obligations de l'entreprise et vérifier quels paiements il a garantis personnellement.

Le fonds d'urgence passe en premier parce qu'il est accessible sans demander une avance sur police, sans modifier un contrat et sans dépendre d'une déclaration de participations. Si vous n'en avez pas encore, la priorité pourrait être de constituer une petite réserve utilisable et de réduire la pression immédiate, plutôt que de faire un dépôt de prime supplémentaire. Si vous en avez un, décidez ce qu'il doit couvrir avant d'y puiser. Le montant approprié dépend de vos obligations et du degré d'incertitude de votre revenu; aucun chiffre unique ne convient à toutes les familles.

Classez ensuite les paiements en catégories distinctes. Les primes maintiennent la protection en vigueur selon les conditions de la police. L'intérêt sur l'avance est dû à l'assureur et peut s'ajouter au solde en cours s'il n'est pas payé. Les remboursements volontaires de capital réduisent ce solde, mais peuvent être ajustables. Le financement additionnel facultatif de la police, si votre contrat le permet, n'est pas une obligation du même ordre que la prime exigée pour maintenir la protection. Confirmez ces catégories à l'aide de votre propre relevé plutôt que de vous fier à une ancienne illustration.

Cherchez aussi de l'aide en dehors de la police. Passez en revue les avantages sociaux offerts par l'employeur, l'assurance invalidité, les prestations gouvernementales auxquelles vous pourriez avoir droit et les ententes de paiement que proposent vos créanciers. Communiquez tôt avec les prêteurs externes si un paiement régulier est menacé. Vous cherchez à préserver vos choix, et non à créer une autre obligation coûteuse pour couvrir la première.

Tenez un registre daté de vos conversations et de vos décisions. Notez le nom de la personne à qui vous avez parlé, ce qu'elle a dit, toute échéance et si un changement exige une demande signée. Demandez à l'assureur des chiffres écrits avant de modifier la police. Une conversation téléphonique rassurante ne remplace ni le contrat ni une explication écrite de ce qui arrivera si une prime ou un paiement d'intérêt sur l'avance n'est pas fait.

Peut-on suspendre les remboursements d'une avance sans cesser de payer les primes?

Vous pourriez suspendre les remboursements volontaires de capital d'une avance sur police, mais cesser de payer les primes est une décision distincte qui peut menacer la protection.

Cette distinction peut donner au ménage une marge de manœuvre utile. Une avance sur police provient de l'assureur, et la valeur de rachat de la police lui sert de garantie. Ce n'est pas de l'argent retiré d'un compte du ménage puis remis dans ce même compte. L'intérêt sur l'avance est versé à l'assureur. Selon bien des contrats, le titulaire fixe lui-même le moment des remboursements volontaires de capital, au lieu de suivre un plan de versements mensuels fixes. Confirmez les conditions de votre propre avance, y compris la façon dont l'intérêt doit être payé et à quel moment.

Si l'argent manque, demandez s'il est possible de réduire ou de suspendre les remboursements de capital pour une période déterminée, tout en continuant de payer les primes exigées et l'intérêt sur l'avance. Le capital reste alors dû plus longtemps, de sorte que l'intérêt peut continuer de courir. La marge disponible pour de nouvelles avances diminue aussi, et le capital-décès net peut être réduit. Une suspension est un changement de calendrier, et non une remise du solde.

Les primes fonctionnent autrement. Si une prime exigée n'est pas payée, le contrat peut prévoir un délai de grâce, un moyen de la couvrir ou une autre option de non-déchéance. Rien de tout cela ne doit être tenu pour acquis; chaque option dépend du contrat. L'assureur pourrait appliquer une avance automatique de prime si ce contrat comporte la disposition et que ses conditions sont remplies. La prime est alors payée, mais le solde de l'avance et l'intérêt dû augmentent. S'il n'y a pas assez de valeur disponible ou aucune disposition applicable, la protection peut tomber en déchéance. L'Agence de la consommation en matière financière du Canada signale qu'un assureur peut annuler la protection lorsque les primes ne sont pas payées.

Distinguez un manque temporaire d'un changement durable de revenu. Si le travail doit reprendre, un plan écrit couvrant plusieurs mois peut être utile. Si l'ancienne prime ne cadre plus avec le budget, renseignez-vous sur les modifications durables du contrat avant de la manquer. Dans les deux cas, fixez la date de la prochaine revue. Un système de financement familial a besoin de registres sur le solde de l'avance, l'intérêt, l'état des primes et les décisions prises; laisser le calendrier dériver sans décision écrite fait partie des erreurs qui freinent un système de financement familial. Penser comme un prêteur, c'est vérifier si le calendrier révisé est abordable, et non s'acharner sur un paiement que le ménage ne peut pas faire sans danger.

Que peut faire une police d'assurance vie entière avec participation quand les primes deviennent difficiles à payer?

Un contrat d'assurance vie entière avec participation peut offrir plusieurs façons de gérer les primes, mais chacune dépend de ses conditions et peut réduire les prestations, consommer de la valeur ou ajouter une dette.

Le tableau sert de point de départ à une conversation avec votre assureur; ce n'est pas une liste d'options que tous les contrats offrent. L'existence de chacune de ces options, et ses conditions, dépendent de chaque contrat. Demandez des chiffres fondés sur votre police, y compris toute avance existante. Un changement qui règle le manque d'argent de cette année peut rendre une année suivante plus difficile.

Certaines options interagissent. Une participation affectée à une prime ne peut plus servir à ce qu'elle aurait financé selon l'option de participations précédente. Une avance automatique de prime ajoute un emprunt précisément au moment où vous portez peut-être déjà une avance. Réduire la protection peut modifier la conception du contrat, et pas seulement son coût mensuel. L'assurance libérée réduite, lorsque le contrat l'offre, peut éliminer les primes de base exigées à l'avenir, mais elle le fait en acceptant une prestation moindre, et non en préservant sans frais le plan initial.

Les valeurs de rachat garanties sont garanties selon le contrat. Cela ne rend pas garanties toutes les valeurs futures projetées, et cela ne signifie pas que la totalité de la valeur de rachat indiquée reste disponible après les avances. Demandez à l'assureur de présenter les chiffres garantis séparément de ceux qui supposent des participations futures. Si une modification envisagée touche la capacité de la police à demeurer une police exonérée selon l'article 306 du Règlement de l'impôt sur le revenu, demandez aussi cette conséquence par écrit. L'abri contre l'imposition annuelle de l'augmentation de la valeur de rachat dépend du maintien du statut de police exonérée.

Qu'arrive-t-il si l'intérêt sur une avance sur police reste impayé?

L'intérêt impayé sur une avance peut s'ajouter au montant dû, ce qui fait grossir le solde jusqu'à ce que la police risque de prendre fin.

L'intérêt sur l'avance est un coût réel, même lorsqu'aucun paiement ne sort de votre compte chèques ce mois-là. Si le contrat permet d'ajouter l'intérêt impayé à l'avance, le nouveau solde augmente. L'intérêt futur peut alors être calculé sur ce solde plus élevé. Demandez à l'assureur quand l'intérêt est exigé, s'il est ajouté automatiquement lorsqu'il n'est pas payé et quel avis vous recevrez. Ne tenez pas pour acquis qu'un paiement à l'assureur réduit le capital; confirmez la façon dont il est imputé.

Surveillez le rapport entre le montant total dû et la valeur de rachat de la police. Si le solde, intérêts ajoutés compris, dépasse la valeur de rachat disponible pour le garantir, la police peut prendre fin selon ses conditions. Cela peut mettre fin à la protection d'assurance vie que la famille voulait conserver. Cela peut aussi créer un problème fiscal, même si le ménage ne reçoit que peu d'argent, ou rien, à la résiliation. Demandez les chiffres actuels de l'assureur et son explication du seuil à partir duquel il faudrait agir. N'attendez pas que les deux montants soient presque égaux.

Les règles fiscales canadiennes ajoutent une distinction importante. Selon l'article 148 de la Loi de l'impôt sur le revenu, une avance sur police est une disposition. La partie du produit qui dépasse le coût de base rajusté (CBR) de la police est incluse dans le revenu imposable, comme l'explique la page quand une avance sur police devient imposable. Le CBR est un montant fiscal établi selon la Loi; ce n'est pas simplement le total des primes dont une famille se souvient. Demandez à l'assureur son calcul actuel du CBR et une estimation des conséquences fiscales avant de demander une nouvelle avance.

Le remboursement d'une avance dont le montant a déjà été inclus dans le revenu imposable peut donner droit à une déduction selon l'alinéa 60s) de la Loi de l'impôt sur le revenu, dans ses limites. Cela ne rend pas chaque remboursement déductible et n'efface pas la nécessité de prévoir dès maintenant une facture fiscale possible. Une déchéance, un rachat ou une modification du contrat peuvent avoir d'autres conséquences, qui dépendent des chiffres et des circonstances. Faites examiner les décisions importantes par un fiscaliste qualifié.

Enfin, distinguez la protection contre la faillite d'un assureur de la protection contre ces choix. Assuris décrit la protection qu'elle offre aux titulaires de police canadiens admissibles, dans ses limites, si un assureur membre fait faillite, calculée après déduction des avances sur police en cours. Assuris n'est pas une garantie gouvernementale, et elle n'empêche pas une police de prendre fin parce que ses propres primes ou obligations d'avance n'ont pas été gérées.

À quoi pourrait ressembler un calendrier révisé pour une année difficile?

Un calendrier utile pour une année difficile montre ce que la famille peut payer maintenant, ce qui reste dû et quand la décision doit être revue.

Exemple illustratif: tous les chiffres ci-dessous sont inventés uniquement pour montrer le calcul. Il ne s'agit ni d'une illustration d'assureur, ni d'une recommandation, ni d'une prévision pour quelque police que ce soit.

Supposons qu'un ménage ait une prime annuelle exigée de 4 800 $ et une avance sur police existante dont le capital s'élève à 12 000 $. Il avait prévu de faire 3 000 $ de remboursements volontaires de capital au cours de l'année. Après la baisse d'un des revenus, le ménage constate qu'il ne peut couvrir ses dépenses essentielles et maintenir un fonds d'urgence accessible qu'en réaffectant ces 3 000 $ aux besoins du ménage. Supposons que l'assureur confirme que le titulaire peut suspendre les remboursements volontaires de capital, que la prime reste payable et que l'intérêt sur l'avance doit être réglé séparément.

Le calcul pour le budget immédiat est simple: suspendre le remboursement de capital prévu de 3 000 $ libère 3 000 $ pour d'autres besoins cette année. Le capital de l'avance de 12 000 $ n'a pas disparu. La prime de 4 800 $ n'a pas disparu. Il faut aussi tenir compte de l'intérêt sur l'avance. Le ménage demande à l'assureur le montant réel de l'intérêt, sa date d'échéance et les modes de paiement, plutôt que de supposer que le silence signifie que rien n'est dû.

Supposons maintenant, à titre d'illustration seulement, que 600 $ d'intérêt deviennent exigibles pendant la période visée par la revue. Si le contrat permet d'ajouter ces 600 $ impayés à l'avance et qu'il n'y a aucun autre changement, le montant dû passerait à 12 600 $. C'est 12 000 $ plus 600 $, et non une prestation d'assurance ni de l'argent nouvellement disponible à dépenser. L'intérêt futur pourrait être calculé sur le solde accru, selon les conditions de l'avance. Aucun taux d'intérêt n'est supposé dans cet exemple.

La famille inscrit une date de revue à son calendrier, garde bien en vue l'échéance de la prime et demande des chiffres à jour sur l'avance, la valeur de rachat et le CBR en vue de sa prochaine revue annuelle. Si le ménage ne peut pas non plus payer la prime, il demande à l'assureur de comparer les options du contrat avant l'échéance. L'exercice montre la différence concrète entre reporter un remboursement volontaire et laisser une prime exigée impayée. La possibilité de ce changement précis, et sa pertinence, dépendent du contrat et de la situation du ménage.

Que faut-il demander par écrit à l'assureur avant de modifier quoi que ce soit?

Demandez une comparaison écrite entre votre contrat actuel et chaque modification proposée, y compris son effet sur les primes, les avances, la protection et l'impôt.

Commencez par les faits tels qu'ils se présentent aujourd'hui. Demandez la valeur de rachat actuelle, les valeurs de rachat garanties présentées séparément des projections fondées sur les participations, le solde total des avances, l'intérêt couru, le montant disponible pour une avance et le CBR. Demandez quels chiffres sont actuels et lesquels sont des estimations. Si une prime arrive bientôt à échéance, demandez la date exacte, le délai de grâce applicable et ce qui se passe ensuite. Si le contrat comporte une disposition d'avance automatique de prime, demandez si elle est active et ce qui la déclencherait.

Décrivez ensuite en langage courant le changement envisagé: « Je dois réduire mes sorties d'argent pendant un certain temps. Qu'arrive-t-il si je suspends les remboursements volontaires de capital de l'avance, mais que je continue de payer les primes? » Demandez à l'assureur de présenter la réponse dans deux cas: l'intérêt payé à l'échéance et, si c'est permis, l'intérêt impayé ajouté au solde. Demandez le solde projeté de l'avance et le capital-décès net à une date de revue que vous choisissez. Précisez bien que les projections qui reposent sur des participations futures ne sont pas des garanties.

Pour chaque option touchant les primes, demandez d'abord si votre contrat l'offre, puis ce qui se passe maintenant, ce qui se passe plus tard et ce qui ne pourra pas être facilement défait. Si les participations sont affectées aux primes, quel montant reste à payer sans elles? Si la protection est réduite, quelle protection vos personnes à charge perdront-elles? Si une assurance libérée réduite est offerte, quelle assurance et quelle valeur de rachat exactes resteront? Une avance existante restera-t-elle en place, devra-t-elle être remboursée ou limitera-t-elle l'option? Un changement pourrait-il toucher le statut de police exonérée ou créer un revenu imposable?

Demandez à l'assureur de préciser les formulaires, les autorisations et les délais de traitement. Un bénéficiaire irrévocable ou une cession peut limiter ce que le titulaire a le droit de modifier. S'il y a une maladie, vérifiez aussi si la police comporte un avenant ou une disposition applicable, comme un avenant d'exonération des primes, plutôt que de présumer qu'il en existe un. Demandez la confirmation que l'assureur a reçu et traité toute instruction. D'ici là, continuez de respecter les exigences de paiement actuelles.

Intégrez la réponse écrite au budget du ménage. Comparez-la avec l'argent accessible, les autres protections et les obligations envers les prêteurs externes. Si les chiffres révèlent un revenu imposable possible, consultez un fiscaliste qualifié avant d'aller de l'avant. Si le libellé de la police et l'explication de l'assureur semblent différer, demandez à l'assureur d'indiquer la disposition pertinente du contrat. Des registres clairs facilitent une nouvelle révision du plan si l'année difficile dure plus longtemps que prévu.

Quand un système de financement familial ne convient-il pas?

Une police d'assurance vie entière avec participation n'est pas un outil de financement convenable pour un ménage qui ne peut pas la financer régulièrement sans affaiblir ses finances essentielles.

Le concept et le contrat doivent être évalués séparément. Une famille peut réfléchir sérieusement à son financement, tenir des registres et réduire son recours aux prêteurs externes sans acheter une police précise. L'assurance vie entière avec participation ajoute une protection d'assurance vie et des valeurs de rachat contractuelles, mais ses premières années sont coûteuses et une capacité de financement utile prend des années à se constituer. Un ménage qui s'attend à avoir besoin bientôt de la majeure partie de son argent disponible pourrait trouver ces exigences incompatibles avec les primes.

Elle peut aussi mal convenir lorsqu'il n'existe aucun fonds d'urgence accessible, que des dettes coûteuses pèsent déjà sur le budget ou que les primes exigées reposent sur une augmentation de salaire espérée. Si la perte d'un revenu rendait les primes inabordables, tenez compte de ce risque avant de vous engager dans un financement à long terme. Un besoin de protection d'assurance vie ne signifie pas, à lui seul, que ce type de police est la bonne façon d'y répondre. Comparez la protection requise avec le coût et la souplesse d'autres protections appropriées.

Une police existante mérite son propre examen. Une année difficile ne signifie pas automatiquement qu'il faut la résilier: un rachat peut mettre fin à une protection nécessaire, réduire l'accès à des options futures et entraîner des conséquences fiscales. Avoir payé des primes par le passé ne signifie pas non plus qu'une famille doit continuer de payer indéfiniment si cela nuit aujourd'hui à sa stabilité. La question utile est de savoir ce que chaque choix possible produit à partir d'aujourd'hui, selon des chiffres écrits.

La souveraineté financière infinie reste un objectif à long terme, jamais la promesse que chaque famille l'atteindra ni qu'une police la portera à travers chaque bouleversement. Une décision prudente peut consister à ralentir, à réduire une obligation ou à décider de ne pas commencer. L'auteur reçoit des commissions des assureurs lorsqu'une police est achetée. Cette rémunération est une raison de plus d'examiner avec soin les coûts, les solutions de rechange et les conditions du contrat.