Quelle est la valeur de rachat d'une assurance vie entière de 100 000 $? Pourquoi le capital assuré n'y répond pas

Tapez « quelle est la valeur de rachat d'une assurance vie de 100 000 $ » dans un moteur de recherche, et une réponse assurée s'affiche en quelques secondes. Certaines pages montrent un graphique. Un résumé construit même un tableau type, année par année, pour une police souscrite à 30 ans. Les chiffres ont l'air précis. Le problème, c'est qu'ils n'appartiennent à personne, et qu'ils ne peuvent pas vous dire ce que vaut votre propre police.

C'est plus important qu'il n'y paraît. On se pose cette question à des moments bien réels: quand on se demande s'il faut garder une police qu'un parent a souscrite pour nous, quand l'argent manque et qu'on se demande ce qu'on pourrait en retirer, ou quand quelqu'un nous propose une nouvelle police et qu'on veut savoir ce qu'on achèterait. Dans chacun de ces cas, un mauvais chiffre mène à une mauvaise décision. Racheter une police parce qu'un graphique laissait croire qu'elle valait plus qu'en réalité peut mettre fin à une protection qu'on ne pourra plus jamais acheter.

Cette page explique pourquoi le capital assuré ne vous donne pas la valeur de rachat, ce qui la détermine vraiment, pourquoi les tableaux en ligne diffèrent autant les uns des autres, et comment obtenir le vrai chiffre de votre propre contrat au Canada. Il s'agit d'information générale offerte par un professionnel de l'assurance titulaire d'un permis, et non de conseils fiscaux, juridiques ou en placement.

Commençons par le chiffre qui figure dans la question.

Que veulent dire les 100 000 $ d'une « police de 100 000 $ »?

C'est le capital assuré. C'est le capital-décès, la somme que l'assureur verse au bénéficiaire au décès de la personne assurée. Certains documents parlent du montant d'assurance. C'est le chiffre dont on se souvient, parce que c'est sur lui que la police a été présentée.

La valeur de rachat est un autre chiffre. C'est ce que l'assureur verse si le titulaire met fin à la police du vivant de la personne assurée. Les deux montants cohabitent dans le même contrat, mais ils ne mesurent pas la même chose. L'un est ce que la police paie au décès. L'autre est ce que vaut la police si vous la quittez. Garder ces deux chiffres séparés dans votre tête évite la plupart des malentendus qui suivent.

Ils ne s'additionnent pas. L'Autorité des marchés financiers, l'organisme de réglementation du Québec, l'écrit sans détour: au décès, la valeur de rachat n'est pas versée en plus du montant d'assurance. Le bénéficiaire reçoit le capital-décès. Une police dite « de 100 000 $ » est donc une police qui verse 100 000 $ au décès de la personne assurée, ou davantage si des participations ont servi à acheter de la protection supplémentaire. Ce chiffre, à lui seul, ne dit rien de ce que vous recevriez si vous y mettiez fin aujourd'hui.

Voici la distinction qui compte. Le capital assuré est fixé par le contrat dès le premier jour. La valeur de rachat est un calendrier, et votre place sur ce calendrier dépend du nombre d'années pendant lesquelles la police a été en vigueur.

Alors, quelle est la valeur de rachat d'une police de 100 000 $?

La réponse honnête comporte trois parties.

Les premières années, la valeur de rachat est faible, et souvent nulle. L'Autorité des marchés financiers note que, souvent, il n'y a pas de valeur de rachat pour les premières années. Les premières primes servent à payer la protection elle-même, les frais que l'assureur engage pour émettre la police, la taxe sur les primes et la rémunération du professionnel qui l'a mise en place. Une police rachetée pendant cette période rend bien moins que ce qui a été payé.

Au cours des années suivantes, la valeur de rachat augmente. Le rythme dépend de la conception, qui fait l'objet de la section suivante. Une police conçue surtout pour la protection fait croître sa valeur de rachat lentement. Une police d'assurance vie entière avec participation, spécialement conçue et à valeur de rachat élevée, est construite pour diriger une plus grande part des premières primes vers la valeur de rachat; son calendrier monte donc plus tôt, au prix d'autres compromis.

Tard dans la vie, sur bien des conceptions d'assurance vie entière, la valeur de rachat garantie continue de monter jusqu'à égaler le capital-décès garanti à l'âge prévu au contrat, souvent 100 ans. À ce moment, les deux chiffres se rejoignent. Que votre contrat soit construit ainsi, et ce qu'il prévoit à cet âge, est écrit dans le contrat lui-même.

La valeur de rachat d'une police de 100 000 $ n'est donc pas un chiffre. C'est une ligne qui part de presque rien et qui monte sur des décennies. La question utile n'est pas « combien vaut-elle? », mais « où cette police se trouve-t-elle aujourd'hui sur son propre calendrier? ».

Qu'est-ce qui détermine la place d'une police sur ce calendrier?

Plusieurs choses, et deux polices au même capital assuré peuvent différer sur chacune d'elles. C'est pourquoi deux polices de 100 000 $ souscrites la même année peuvent avoir des valeurs de rachat très différentes.

Parcourez la colonne du milieu et une constante apparaît. Une seule ligne, celle des années en vigueur, est la même pour tout le monde. Toutes les autres appartiennent à votre propre contrat.

L'assurance supplémentaire libérée mérite qu'on s'y arrête, parce que c'est elle qui change le plus la réponse. Une ASL est un petit bloc d'assurance vie entière avec participation, entièrement payé, acheté avec une participation ou avec un dépôt supplémentaire que le contrat permet. Chaque bloc porte sa propre valeur de rachat et son propre capital-décès. Une police dont les participations ont acheté de l'ASL pendant vingt ans peut afficher une valeur de rachat et un capital-décès bien supérieurs à ce que son capital assuré d'origine laisse supposer. Le fonctionnement est expliqué à la page sur l'assurance supplémentaire libérée, et les façons d'utiliser une participation sont comparées à la page sur les options de participations et ce que chacune fait au contrat.

Pourquoi les tableaux en ligne donnent-ils des réponses si différentes?

Parce que chaque tableau décrit une seule police, conçue pour une seule personne, selon un seul ensemble d'hypothèses, et que le tableau dit rarement lesquelles.

Une bonne partie des tableaux qui ressortent pour cette question ont été écrits pour des lecteurs américains, avec des notes fiscales, des assureurs et des conceptions de produits américains, et un résumé qui fusionne plusieurs sources en un seul tableau ne le dit pas. D'autres sont des simulations dont personne n'indique l'âge, l'état de santé, la durée des primes ou le barème retenu. Un lecteur québécois ne peut pas faire le tri à partir d'un résumé.

Beaucoup de tableaux mélangent aussi deux sortes de colonnes. La colonne garantie est inscrite au contrat et ne bouge pas. La colonne projetée suppose que l'assureur continuera de verser des participations selon son barème actuel pendant des décennies, ce qu'il ne promet pas. Un tableau qui ne montre que le chiffre projeté, ou qui ne précise pas lequel est lequel, présente une hypothèse comme si c'était un fait. Les lignes directrices de l'industrie sur les illustrations existent justement pour garder ces deux colonnes séparées.

Et la conception change tout. Une police construite pour obtenir le plus grand capital-décès par dollar de prime et une police construite pour une valeur de rachat hâtive peuvent porter le même capital assuré et produire, pourtant, des valeurs très différentes au début. Aucune des deux n'a tort. Elles ont été bâties pour des buts différents. La façon dont la conception à valeur de rachat élevée est assemblée, et ce qu'elle sacrifie, est expliquée à la page sur l'assurance vie à valeur de rachat élevée.

Voyez donc tout tableau type, y compris celui qu'assemble un résumé produit par l'intelligence artificielle, comme l'image du contrat de quelqu'un d'autre. Il peut vous montrer l'allure générale. Il ne peut pas vous montrer votre chiffre.

Comment trouver le vrai chiffre de votre propre police?

Dans trois documents, dans cet ordre.

Le premier est le contrat. L'Autorité des marchés financiers précise que la méthode et le tableau servant à établir la valeur de rachat figurent obligatoirement à la police. Cherchez les pages des valeurs garanties, parfois appelées valeurs de non-déchéance, près des caractéristiques de la police. Ce tableau est le plancher que l'assureur a promis, année après année. Si vous ne trouvez pas ces pages, demandez à l'assureur une copie complète de votre contrat, avec ses pages de valeurs.

Le deuxième est le relevé annuel. Pour une police avec participation, il montre ce que le tableau ne peut pas montrer: la valeur de l'ASL achetée jusqu'ici, les participations laissées en dépôt et toute avance en cours. Gardez vos relevés d'une année à l'autre: leur comparaison montre à quel rythme la police avance réellement.

Le troisième est une soumission de rachat datée. Demandez à l'assureur, par écrit, ce qu'il vous verserait si vous rachetiez la police à une date précise, ligne par ligne: la valeur garantie, l'ASL, les participations en dépôt, l'avance et ses intérêts, la prime due et tous frais de rachat. Demandez en même temps le coût de base rajusté (CBR) à cette date. Cette seule page est la vraie réponse à la question par laquelle cette page a commencé.

Si vous voulez voir où la police s'en va plutôt qu'où elle en est, demandez une illustration en vigueur. Demandez la colonne garantie à côté de la colonne projetée, et la projection selon un barème de participations inférieur. Une illustration est une projection, et non un contrat; ses valeurs non garanties sont des hypothèses. La façon de lire chaque colonne est expliquée à la page sur le tableau des valeurs de rachat.

Comment lire le chiffre une fois que vous l'avez?

Trois comparaisons transforment un chiffre isolé en quelque chose que vous pouvez juger. Chacune n'utilise que des chiffres tirés de vos propres documents.

Comparez la valeur de rachat aux primes payées jusqu'ici. Divisez la valeur de rachat garantie de cette année par le total des primes que vous avez payées. Un résultat inférieur à un signifie que la police vaut encore moins, au rachat, que ce qu'elle vous a coûté; un résultat supérieur à un signifie que la valeur garantie a rattrapé les primes. Faites le même calcul avec la valeur de rachat totale du relevé, en gardant en tête que la partie qui vient des participations n'était pas promise.

Comparez la valeur de rachat au capital-décès. Divisez la valeur de rachat par le capital-décès actuel. Sur une assurance vie entière, cette proportion part de peu et augmente chaque année. Elle vous dit où en est la police sur son calendrier.

Comparez la valeur de rachat au coût de remplacement de la protection. Si vous rachetiez, combien vous coûterait aujourd'hui la même protection, à votre âge et dans votre état de santé, si vous pouviez seulement l'obtenir? La réponse dépend de votre âge, de votre santé et de la tarification du moment, et elle peut être plus élevée que vous ne le pensez.

Exemple illustratif, avec des chiffres ronds choisis uniquement pour l'arithmétique. Ce ne sont les valeurs d'aucun contrat, et ils ne sont typiques d'aucun assureur. Supposons qu'un titulaire a payé 2 000 $ par année pendant 10 ans, soit 20 000 $ au total, pour une police dont le capital assuré est de 100 000 $. Supposons que le tableau du contrat indique une valeur de rachat garantie de 11 000 $ à la dixième année, et que le relevé montre 3 000 $ de plus en valeur de rachat d'ASL, pour un total de 14 000 $. La valeur garantie représente 55 % des primes payées (11 000 $ divisés par 20 000 $). Le total en représente 70 % (14 000 $ divisés par 20 000 $), et 14 % du capital assuré (14 000 $ divisés par 100 000 $). Dans cet exemple, racheter la police à la dixième année rendrait moins que ce qui a été payé, mettrait fin à 100 000 $ de protection et pourrait créer un revenu imposable si le produit dépassait le CBR. Seuls les chiffres de votre propre contrat comptent.

Que recevez-vous réellement si vous rachetez?

Souvent moins que la valeur de rachat elle-même, et l'écart mérite d'être connu avant de signer.

La valeur de rachat part de la valeur garantie inscrite au tableau pour l'année en cours. Pour une police avec participation, l'assureur ajoute la valeur de rachat de l'ASL et les participations laissées en dépôt, avec leurs intérêts. Il retranche ensuite toute avance sur police (un prêt garanti par la valeur de rachat de votre assurance vie avec participation) et les intérêts dus, toute prime due et impayée et tous frais de rachat prévus au contrat. La Loi de l'impôt sur le revenu suit la même logique: lors d'un rachat, votre produit est la valeur de rachat immédiatement avant la disposition, moins les sommes que vous devez au titre d'une avance sur police.

Le rachat est une disposition au sens du paragraphe 148(9) de la Loi de l'impôt sur le revenu. Selon le paragraphe 148(1), la partie du produit qui dépasse le coût de base rajusté de la police est un revenu de l'année. Le CBR correspond, en gros, à ce que vous avez payé, rajusté selon les règles, et il diminue souvent avec le temps sur une assurance vie entière. Un rachat peut donc créer une facture d'impôt même quand la somme reçue semble modeste.

Et le rachat met fin à la protection. Le capital-décès disparaît le jour où le chèque est émis. Pour bien des ménages, c'est la perte la plus lourde. Le chiffre lui-même est expliqué plus en détail à la page sur la valeur de rachat.

Peut-on utiliser la valeur de rachat sans mettre fin à la police?

Oui, de plusieurs façons, et l'Autorité des marchés financiers énumère les principales.

L'avance sur police vous permet d'emprunter à l'assureur en donnant la valeur de rachat en garantie, pendant que la protection reste en vigueur. C'est un prêt: des intérêts sont exigés, les intérêts impayés s'ajoutent habituellement au solde, et tout montant encore dû au décès est retranché du capital-décès. L'avance sur police est aussi une disposition au sens de la Loi de l'impôt sur le revenu, si bien qu'une avance supérieure au CBR peut créer un revenu. Le moment où cela se produit est expliqué à la page sur le moment où une avance devient imposable.

Le prêt garanti par la police, consenti par un prêteur, est une autre voie. Vous cédez la police en garantie d'un prêt accordé par un prêteur autre que l'assureur. La Loi de l'impôt sur le revenu précise que la cession d'un intérêt dans une police en garantie d'une dette ou d'un prêt, autre qu'une avance sur police, n'est pas une disposition. Le prêteur fixe ses propres conditions et peut exiger le remboursement du prêt.

Deux options utilisent la valeur de rachat pour transformer la police plutôt que pour vous remettre de l'argent. L'assurance libérée réduite s'en sert pour acheter une police plus petite qui n'exige plus de primes. L'assurance temporaire prolongée s'en sert pour maintenir tout le capital-décès pendant une période limitée. Les deux mettent fin aux primes et les deux réduisent ce que la police fera; demandez donc à l'assureur de vous montrer chacune en chiffres avant de choisir.

Que se passe-t-il au bout du calendrier?

C'est la ligne que la plupart des gens ne lisent jamais, et elle répond à l'un des reproches les plus fréquents faits à l'assurance vie entière: l'assureur « garderait la valeur de rachat » au décès de la personne assurée.

Sur bien des conceptions d'assurance vie entière, la valeur de rachat garantie monte chaque année jusqu'à égaler le capital-décès garanti à l'âge prévu au contrat, souvent 100 ans. Les deux montants ne sont pas deux réserves distinctes dont l'une serait perdue. Ils convergent, par conception, vers le même montant. Avant cet âge, le capital-décès est plus élevé que la valeur de rachat, et c'est le capital-décès qui est versé.

Deux mises en garde l'accompagnent. D'abord, les contrats ne prévoient pas tous la même chose à cet âge; lisez la clause de votre propre contrat plutôt que de supposer. Ensuite, la Loi de l'impôt sur le revenu range l'extinction d'un intérêt par suite de l'échéance d'une police parmi les dispositions. Demandez à l'assureur comment votre contrat traite cet âge, et quelle en serait la conséquence fiscale.

La valeur de rachat est-elle garantie, et est-elle protégée?

Une partie est garantie, et le contrat dit laquelle. Le tableau des valeurs garanties est inscrit au contrat par l'assureur et ne bouge pas avec les participations. Sur une police avec participation, la valeur achetée par les participations est une autre affaire: les participations ne sont pas garanties, elles sont déclarées chaque année par le conseil d'administration de l'assureur selon les résultats de son compte de participation, et les participations passées ne promettent rien pour l'avenir. Une fois qu'une participation a acheté de l'ASL, les valeurs garanties propres à ce bloc font partie du contrat.

Si un assureur fait faillite, Assuris protège les titulaires de police de ses assureurs membres. Pour une assurance vie entière, Assuris indique que vous conservez jusqu'à 100 000 $ ou 90 % de la valeur de rachat, selon le plus élevé des deux montants, et jusqu'à 1 000 000 $ ou 90 % du capital-décès, selon le plus élevé des deux montants. Cette protection vient d'Assuris, et non du gouvernement, et ce n'est pas une assurance-dépôts.

Quelles questions poser à l'assureur?

Cinq questions règlent l'essentiel de ce que cette page ne peut pas régler.

1. Que me verseriez-vous si je rachetais la police à cette date, ligne par ligne, y compris toute avance, les intérêts et les frais?
2. Quelle est la valeur de rachat garantie inscrite au tableau de mon contrat cette année, l'an prochain et dans dix ans?
3. Quel est le coût de base rajusté aujourd'hui, et quelle part d'un rachat serait un revenu imposable?
4. À quoi ressemblerait la projection selon un barème de participations inférieur, à côté de la colonne garantie?
5. Que prévoit mon contrat à l'âge final qui y est inscrit, et comment la Loi de l'impôt sur le revenu traiterait-elle ce moment?

Demandez les réponses par écrit. Si une réponse vous semble floue, demandez qu'on vous la reformule avec des chiffres. Comparez-les ensuite au relevé que vous avez déjà.

À qui une assurance vie entière ne convient-elle pas?

Elle ne convient pas à une personne dont le besoin de protection prendra fin à une date connue et qui n'a aucun usage d'une protection au-delà. Elle ne convient pas à un ménage qui ne peut pas continuer de payer la prime pendant de nombreuses années, parce que les premières années coûtent le plus et rapportent le moins. Elle ne convient pas non plus à une personne qui veut un chiffre garanti à une date garantie à court terme, parce que la valeur de rachat se bâtit lentement et qu'une bonne part de la croissance d'une police avec participation dépend de participations qui ne sont pas garanties.

Pour un ménage qui a un besoin durable d'assurance vie, le revenu pour porter les primes pendant des décennies et la patience de traverser les premières années, la valeur de rachat devient avec le temps un véritable actif du contrat. Savoir si vous faites partie de ce groupe est une question qui porte sur votre propre situation, et non sur le capital assuré. Le contexte plus large est présenté à la page sur l'assurance vie entière au Canada.

Ce que cette page ne vous dira pas

Elle ne vous dira pas ce que vaut votre police. Seuls le tableau de votre contrat, votre relevé et une soumission datée de votre assureur peuvent le faire. Elle ne citera ni les valeurs, ni le barème de participations, ni les primes d'aucun assureur, parce que chacun appartient à une seule compagnie, à une seule conception et à une seule date, et que chacun change. Et elle ne vous dira pas s'il faut garder ou racheter une police que vous détenez, parce que cela dépend de votre santé, de votre âge, de vos autres protections et de votre situation fiscale.

Ce qu'elle peut vous laisser, c'est la bonne question. Non pas « combien vaut une police de 100 000 $? », mais « où ma police se trouve-t-elle sur son propre calendrier, et à quoi renoncerais-je en y mettant fin? ». Apportez vos propres chiffres à cette question. C'est tout ce qu'il faut retenir.