Le tableau des valeurs de rachat: comment le lire et comment se calcule la valeur de rachat

Le contrat arrive dans une enveloppe épaisse. Quelque part après les définitions et les avenants, il y a une page de chiffres: les années de police descendent le long de la marge, des colonnes s'alignent en haut, et des valeurs commencent petites puis grandissent. La plupart des titulaires tournent cette page sans s'y arrêter. C'est pourtant la seule page du contrat qui vous dit, par écrit et sans hypothèse, ce que vaudra la police si vous devez un jour y mettre fin.

Apprendre à la lire change les conversations qui suivent. Vous pouvez vérifier une soumission de l'assureur au lieu de la croire sur parole. Vous pouvez voir si la colonne projetée d'une illustration porte l'essentiel de l'histoire. Vous pouvez savoir, avant d'obtenir une avance ou de faire un retrait, quelle sera la valeur garantie l'an prochain et l'année suivante. Cette page vous montre où se trouve le tableau, comment la valeur de rachat se construit à partir de lui à n'importe quelle date, et comment en tirer un taux que vous pourrez comparer honnêtement. Vous saurez aussi quelles questions poser à l'assureur, et quels chiffres exiger en retour. Il s'agit d'information générale offerte par un professionnel de l'assurance titulaire d'un permis; tous les chiffres qui suivent sont des nombres ronds, choisis pour l'arithmétique, et non les valeurs d'un contrat, et ce sont les chiffres de l'assureur qui s'appliquent au vôtre.

Commençons par l'endroit où regarder.

Où se trouve le tableau des valeurs de rachat, et que montre-t-il?

Dans le contrat lui-même. L'Autorité des marchés financiers précise que la méthode et le tableau servant à établir la valeur de rachat figurent obligatoirement à la police d'assurance. Le tableau donne la valeur de rachat garantie à la fin de chaque année de police et, souvent, la couverture que vous pourriez conserver sans payer d'autres primes si vous cessiez de les verser.

Regardez près des conditions particulières, dans les pages intitulées valeurs garanties, valeurs de non-déchéance ou tableau des valeurs. La première colonne indique habituellement l'année de police ou l'âge de la personne assurée. La valeur de rachat garantie se trouve à côté. Bien des contrats ajoutent le montant d'assurance libérée réduite, une couverture permanente plus petite que la valeur pourrait acheter sans autre prime, et parfois la durée pendant laquelle une assurance temporaire prolongée maintiendrait le plein montant en vigueur. Si vous ne trouvez pas cette page, demandez à l'assureur une copie complète du contrat, avec toutes ses annexes: c'est votre contrat, et il doit pouvoir vous le fournir. La page de l'organisme de réglementation, Comment utiliser une valeur de rachat sans mettre fin à son assurance, énumère ces possibilités.

Lisez le titre de chaque colonne avant les chiffres. Certains tableaux présentent les valeurs par tranche de 1 000 $ de couverture plutôt qu'en dollars. Si c'est le cas du vôtre, multipliez chaque chiffre par le nombre de milliers de dollars de couverture de votre contrat pour obtenir la valeur en dollars. Par exemple, une valeur de 85 $ par tranche de 1 000 $, dans un contrat de 250 000 $, correspond à 85 $ multiplié par 250, soit 21 250 $. Certains tableaux donnent les valeurs à la fin de chaque année, de sorte qu'une valeur en cours d'année se situe entre deux lignes.

Gardez bien séparés, dans votre esprit, le contrat et l'illustration. L'illustration a été préparée avant que le contrat existe, pour montrer comment la police pourrait se comporter selon certaines hypothèses. Ce n'est ni un contrat ni une offre. Le tableau du contrat, lui, en est un. Quand les deux ne concordent pas, c'est le contrat qui l'emporte.

Comment la valeur de rachat se calcule-t-elle à une date donnée?

À partir de la valeur garantie de l'année en cours, à laquelle on ajoute ce que les participations ont déjà ajouté à la police, et dont on retranche ce qui est dû. La valeur garantie vient du tableau. Les ajouts viennent des participations déjà déclarées et affectées. Les déductions sont l'avance sur police et ses intérêts, toute prime échue et impayée, et les frais de rachat que prévoit le contrat, s'il y en a.

Dans un contrat avec participation, les participations déjà déclarées ne disparaissent pas. Selon l'option de participation que vous avez choisie, elles achètent de l'assurance supplémentaire libérée (ASL), de petits blocs d'assurance entièrement payée qui portent leur propre valeur de rachat, ou elles restent en dépôt chez l'assureur et produisent des intérêts. Dans un cas comme dans l'autre, elles font partie de ce que l'assureur verserait. Les participations qui n'ont pas encore été déclarées ne comptent pas; ce sont des hypothèses dans une illustration, pas des valeurs dans un relevé. Et si vous avez choisi de recevoir vos participations en espèces, elles ne s'accumulent pas dans la police et n'entrent donc pas dans ce calcul. La façon dont chaque option de participation transforme le contrat est expliquée sur la page des options de participations, et la façon dont l'assurance supplémentaire libérée bâtit de la valeur, sur l'assurance supplémentaire libérée.

Exemple illustratif. Supposons les chiffres suivants à une même date, tous des nombres ronds choisis pour l'arithmétique.

Deux libellés des relevés causent l'essentiel de la confusion. La Loi de l'impôt sur le revenu définit la valeur de rachat sans tenir compte des avances sur police, si bien qu'un relevé peut inscrire 56 000 $ sous ce titre et afficher les 44 000 $ séparément, souvent comme une valeur nette. Le chèque, c'est le montant net. Quand vous demandez une soumission, demandez les deux chiffres, chaque ligne séparément, le tout à la même date. Demandez aussi si une prime se trouve en délai de grâce à cette date, puisqu'une prime impayée réduirait le montant net.

Pourquoi la colonne garantie commence-t-elle si bas?

Parce que les premières années d'une police permanente portent ses coûts les plus lourds, et que le tableau est construit en fonction d'eux. L'assurance elle-même, la tarification médicale et financière, la taxe sur les primes et la rémunération du représentant qui a mis le contrat en place sont toutes payées tôt. L'Autorité des marchés financiers le dit simplement: « Souvent, il n'y a pas de valeur de rachat pour les premières années. »

Il ne s'agit pas de frais cachés qui disparaîtront un jour. Bien des contrats d'assurance vie entière avec participation ne prévoient aucuns frais de rachat distincts; leurs premières valeurs sont faibles parce que le tableau garanti commence bas. D'autres types de contrats, l'assurance vie universelle en particulier, peuvent prévoir des frais de rachat explicites pendant un certain nombre d'années. Le tableau, lu avec le barème des frais de rachat que le contrat prévoit, s'il y en a un, vous dit dans quel cas vous êtes.

La ligne utile à repérer est la première année où la valeur de rachat garantie atteint le total des primes que vous aurez versées à ce moment. Additionnez vous-même les primes, année après année, et marquez cette ligne. Avant cette année-là, mettre fin au contrat rend moins que ce que vous avez versé, d'après les chiffres garantis. Après, la valeur garantie dépasse le cumul de vos primes. Gardez cette ligne en tête chaque fois qu'on vous propose de modifier, de remplacer ou d'abandonner la police. Une police d'assurance vie entière avec participation, spécialement conçue et à valeur de rachat élevée, est conçue pour avancer cette ligne par rapport à un contrat bâti seulement pour le capital-décès, mais elle ne supprime pas le coût des premières années. Le portrait complet de ce que paient ces années se trouve sur la page des coûts réels.

Que signifient les autres colonnes d'une illustration?

Une illustration montre habituellement une colonne garantie, qui correspond au tableau du contrat, et une ou plusieurs colonnes projetées qui supposent que les participations se poursuivent selon un barème donné. La ligne directrice G6 de l'Association canadienne des compagnies d'assurances de personnes demande que les illustrations indiquent clairement quelles valeurs sont garanties et lesquelles ne le sont pas, et comment les valeurs non garanties peuvent varier.

Les colonnes projetées reposent sur le barème de participations actuel de l'assureur, maintenu tel quel pendant toute la période illustrée. L'assureur ne promet pas de garder ce barème. Son conseil d'administration décide chaque année quelle participation déclarer, s'il en déclare une, selon les résultats de son compte de participation. Bien des illustrations montrent aussi une version à un barème plus bas. Cette version montre l'effet d'un changement; l'assureur ne la présente pas comme le pire scénario. Le résumé de la ligne directrice G6 sur les illustrations, publié par l'association de l'industrie, énonce ce principe de divulgation.

Trois lignes méritent votre attention avant toutes les autres. La première année, où la colonne garantie se compare à la prime que vous paierez. L'année où le capital-décès change, s'il change, et la raison de ce changement, par exemple un avenant temporaire qui prend fin. Et la dernière ligne, à la fin du contrat. Dans un contrat conçu pour durer jusqu'à 100 ans, lisez la dernière ligne de la colonne garantie: elle montre ce que le contrat lui-même prévoit à l'échéance, sans aucune hypothèse de participation. Demandez une illustration qui va jusqu'à cet âge. Une illustration coupée à 20 ou à 30 ans s'arrête avant le contrat. Ces trois lignes suffisent souvent à voir si une présentation s'appuie surtout sur des valeurs garanties ou surtout sur des hypothèses.

Ne lisez jamais un chiffre projeté sans le chiffre garanti à côté. Un chiffre projeté isolé est précisément le défaut que la ligne directrice veut éviter. Si l'illustration qu'on vous a montrée ne comporte que des valeurs projetées, demandez la colonne garantie pour les mêmes années.

Comment tirer du tableau un taux que vous pouvez comparer?

Calculez le taux annuel auquel vos primes auraient dû croître pour égaler la valeur de rachat d'une année donnée. Faites-le deux fois: une fois avec la valeur garantie, une fois avec la valeur projetée. Les deux taux vous montrent quelle part du résultat repose sur le contrat et quelle part repose sur des participations qui ne sont pas garanties.

Ce calcul s'appelle un taux de rendement interne. Il prend chaque prime à la date où elle a été versée et cherche le taux annuel unique qui amène l'ensemble de ces primes à la valeur de rachat de l'année choisie. La fonction TRI d'un tableur le fait en quelques secondes si vous inscrivez chaque prime comme un montant négatif et la valeur de rachat comme un montant positif à la dernière année. Si le tableur ne vous est pas familier, votre comptable peut faire ce calcul en quelques minutes à partir des chiffres de l'assureur.

Exemple illustratif. Supposons une prime de 10 000 $ payée au début de chaque année, et les valeurs suivantes à la fin des années indiquées. Elles sont inventées pour l'arithmétique et ne proviennent d'aucun contrat.

Lisez ce tableau lentement. Selon ces hypothèses, la valeur garantie n'a pas rattrapé les primes à la dixième année, et à la vingtième, elle vient à peine de les dépasser. La colonne projetée raconte une histoire plus forte, et tout l'écart entre les deux colonnes dépend de participations déclarées au barème supposé, chaque année, pendant vingt ans.

Deux mises en garde gardent la comparaison honnête. D'abord, une police est une assurance, pas un placement. Pendant chacune des années de ce tableau, un capital-décès était en vigueur, et le taux ci-dessus n'en tient aucun compte. Comparer ce taux à un produit d'épargne qui n'offre aucun capital-décès, c'est comparer deux choses différentes. La raison en est expliquée sur l'assurance vie n'est pas un placement. Ensuite, le taux calculé sur une valeur de rachat est un chiffre avant impôt. Mettre fin au contrat rendrait imposable la partie qui dépasse le coût de base rajusté, comme l'explique la section plus bas, de sorte que le montant que vous garderiez est inférieur à la valeur du tableau.

Demandez à l'assureur, ou demandez à votre représentant de lui demander, les valeurs de rachat garanties et projetées à 10, 20 et 30 ans, ainsi qu'à la dernière ligne. Avec ces chiffres, vous pourrez faire le calcul vous-même.

Qu'est-ce qui change le chiffre d'un relevé à l'autre?

La valeur garantie passe à la ligne suivante du tableau à chaque anniversaire de la police. Les participations, lorsque le conseil en déclare, ajoutent de l'assurance supplémentaire libérée ou des dépôts. Une avance sur police, des intérêts impayés, un retrait ou une prime manquée réduisent ce que l'assureur verserait. Une modification de la couverture peut changer le tableau lui-même.

Voilà pourquoi un chiffre de relevé annuel est déjà périmé le lendemain d'une avance, d'un retrait ou d'un anniversaire. Pour toute décision, demandez une soumission à une date précise. Notez cette date, et ne comparez entre elles que des soumissions établies à la même date. L'avance sur police (un prêt garanti par la valeur de rachat de votre assurance vie avec participation), son fonctionnement, son coût et son traitement fiscal sont décrits sur les avances sur police au Canada.

Que signifient les colonnes d'assurance libérée réduite et d'assurance temporaire prolongée?

Elles montrent ce que la valeur pourrait maintenir en vigueur si vous cessiez de payer les primes sans mettre fin au contrat. L'assurance libérée réduite utilise la valeur pour conserver une couverture permanente plus petite, sans autre prime. L'assurance temporaire prolongée l'utilise pour conserver la pleine couverture, moins toute avance, pendant une durée limitée que le tableau indique, souvent en années et en jours.

L'Autorité des marchés financiers énumère ces choix, avec l'avance sur police, parmi les façons d'utiliser une valeur de rachat sans simplement l'encaisser. Ils existent pour le moment où une prime devient trop lourde, et il vaut la peine de les connaître avant que ce moment arrive, parce que bien des contrats appliquent l'un d'eux par défaut, ou consentent une avance automatique de prime, lorsqu'une prime est manquée. L'option par défaut de votre contrat est inscrite dans ses dispositions de non-déchéance.

Lisez ces deux colonnes comme un échange entre le montant et le temps. L'assurance libérée réduite maintient une couverture à vie, à un montant plus bas que le tableau indique pour chaque année. L'assurance temporaire prolongée maintient le plein montant, mais seulement jusqu'à la date que donne le tableau, après quoi il ne reste rien. Une avance sur police impayée réduit l'une et l'autre, parce que la valeur disponible pour acheter la nouvelle couverture est la valeur après l'avance.

Exemple illustratif. Supposons un contrat dont le capital-décès est de 500 000 $ et dont le tableau indique, pour la 15e année, un montant d'assurance libérée réduite de 180 000 $ et une durée d'assurance temporaire prolongée de 22 ans. Cesser de payer les primes cette année-là et choisir l'assurance libérée réduite conserverait 180 000 $ de couverture permanente, sans plus rien à payer. Choisir l'assurance temporaire prolongée conserverait 500 000 $ pendant 22 ans, puis la couverture prendrait fin. Ces chiffres sont inventés pour la comparaison et ne proviennent d'aucun contrat; votre propre tableau donne vos propres chiffres.

Aucun de ces deux choix n'est une petite décision. Chacun modifie la couverture pour de bon, et le contrat fixe le délai dans lequel vous pouvez choisir et la possibilité, ou non, de revenir plus tard au contrat d'origine. Demandez par écrit à l'assureur les deux chiffres à la date que vous envisagez, le traitement de toute avance, et ce qui serait déclaré au fisc, le cas échéant. Décidez ensuite en famille, et avec votre comptable si c'est une société qui détient le contrat.

La valeur inscrite au tableau est-elle imposable?

Pas tant qu'elle reste dans une police exonérée. L'impôt naît lorsque vous disposez d'un intérêt dans la police: un rachat total, un retrait ou une avance sur police. La partie du produit qui dépasse le coût de base rajusté est alors un revenu pour l'année, selon le paragraphe 148(1) de la Loi de l'impôt sur le revenu, imposé à votre taux marginal et non comme un gain en capital.

Le tableau n'indique pas le coût de base rajusté. Ce coût part des primes versées et diminue au fil du temps, entre autres en raison du coût net annuel de l'assurance et des avances et retraits antérieurs, si bien que, dans une police détenue depuis longtemps, il peut être bien inférieur aux primes dont vous vous souvenez. Seul l'assureur en détient tous les éléments. Demandez-le par écrit, à la même date que votre soumission. Si c'est une société qui détient le contrat, c'est elle qui inclut le revenu dans sa déclaration, et votre comptable doit en tenir compte. Les règles d'un rachat total sont expliquées sur la page de la valeur de rachat, et celles des avances sur quand une avance sur police devient imposable. Les deux pages s'appuient sur l'article 148 de la Loi de l'impôt sur le revenu fédérale; les résidents du Québec déclarent aussi ces montants dans leur déclaration québécoise.

Quelles questions poser à l'assureur?

Demandez des chiffres, par écrit, à une même date précise. Cinq demandes répondent à presque tout ce qu'un titulaire doit savoir sur le tableau et sur la valeur qui se trouve derrière.

1. La valeur de rachat garantie à 3, 5, 10, 20 et 30 ans, ainsi qu'à la dernière ligne, à côté du total des primes versées à chacune de ces années.
2. Si le contrat prévoit des frais de rachat et, le cas échéant, leur barème année par année.
3. Une soumission de rachat qui montre, ligne par ligne, la valeur garantie, la valeur de l'assurance supplémentaire libérée, les participations en dépôt, toute avance et ses intérêts, toute prime échue, tous frais et le montant net.
4. Le coût de base rajusté et le montant que l'assureur déclarerait comme revenu si le contrat était racheté à cette date.
5. La même projection au barème de participations actuel et à un barème plus bas, chacune avec la colonne garantie à côté, jusqu'à la fin du contrat.

Conservez chaque réponse avec le contrat. La prochaine fois qu'une décision dépendra de la valeur, vous comparerez une soumission récente à un document écrit, et non à un souvenir. Une soumission vieille de six mois ne décrit plus la police d'aujourd'hui; elle décrit celle d'hier.

Ce que cette page ne vous dira pas

Elle ne vous dira pas la valeur de votre propre contrat. Tous les chiffres ci-dessus sont inventés pour rendre l'arithmétique visible, et les valeurs qui s'appliquent à vous se trouvent dans le tableau de votre contrat et dans les soumissions datées de l'assureur. Elle ne vous dira pas non plus quelles participations seront déclarées; personne ne le peut, et les participations ne sont jamais garanties.

Elle ne vous dira pas comment un rachat ou un retrait toucherait votre propre impôt. Cela dépend de votre coût de base rajusté, de vos autres revenus et de l'année, et c'est à votre comptable de le confirmer à partir des chiffres de l'assureur. Les garanties du tableau sont celles de l'assureur qui a établi le contrat; Assuris protège les titulaires de polices, dans certaines limites, si un assureur membre fait faillite. Le reste de ce que fait la couverture permanente, année après année, est réuni dans l'assurance vie entière au Canada.

À qui cela ne convient pas

Bien lire le tableau ne rend pas une police permanente appropriée pour tout le monde. Si vous risquez d'avoir besoin de l'argent d'ici quelques années, les premières lignes de la colonne garantie montreront habituellement des valeurs inférieures à ce que vous aurez versé, et un compte d'épargne ou un régime enregistré répondra peut-être mieux à ce besoin. Le tableau vous montre cette réalité sans détour, et c'est l'une de ses qualités.

Si la prime pèse déjà sur votre budget, le tableau n'y changera rien. Une police permanente récompense le titulaire qui continue de payer pendant des décennies, et ses premières lignes sont le prix d'entrée. Lisez le tableau avant de signer, pas après, et décidez avec la colonne garantie sous les yeux.