Les avantages et inconvénients habituels de la méthode, vérifiés un par un selon les règles canadiennes

Tapez l'expression « infinite banking pros and cons », ou son équivalent français, dans Google, et la réponse s'affiche avant même que vous cliquiez. Un résumé, en haut de la page, aligne cinq avantages et cinq inconvénients. Viennent ensuite des vidéos américaines, des fils de discussion et des articles de blogue, presque tous construits sur les deux mêmes listes, dans un ordre différent. Le lecteur canadien reste avec une question raisonnable: lesquels de ces points sont vrais ici?

Cette question compte, parce que ces listes sont écrites pour un pays et lues dans un autre. Plusieurs avantages reposent sur des règles fiscales américaines qui ne s'appliquent pas au Canada. Un résumé va jusqu'à rattacher le traitement fiscal d'une police au compte d'épargne libre d'impôt (CELI), qui n'a rien à y voir. Une erreur de ce genre passe inaperçue quand on lit vite, et c'est précisément pour cela qu'elle mérite d'être relevée. Et certains inconvénients, ceux qui coûtent de l'argent réel à des ménages réels, n'ont droit qu'à une ligne.

Cette page reprend chaque point. Elle explique ce que dit l'affirmation, ce que prévoient réellement le droit canadien et le contrat, et donne un verdict simple: l'affirmation tient, elle tient sous conditions, ou elle exagère. Elle réunit ensuite l'ensemble dans un seul tableau. Il s'agit d'information générale d'un professionnel titulaire d'un permis en assurance, et non de conseils fiscaux, juridiques ou de placement.

Commençons par les listes elles-mêmes.

Que disent les listes habituelles d'avantages et d'inconvénients?

Elles se ressemblent plus qu'on ne le croirait. Les avantages les plus souvent cités sont les suivants: la valeur de rachat continue de croître pendant une avance, aucune enquête de crédit n'est nécessaire, la fiscalité est avantageuse, vous fixez vous-même le calendrier de remboursement, la valeur de rachat est protégée des créanciers, les valeurs sont garanties, et les intérêts que vous payez vous reviennent. Les inconvénients les plus souvent cités sont des coûts élevés au début, un point d'équilibre lent à venir, des intérêts qui restent des intérêts, la discipline que la méthode exige, le risque d'une déchéance suivie d'un impôt, et la complexité de la conception de la police. Lues l'une après l'autre, ces listes donnent l'impression d'un consensus; lues de près, elles répètent surtout les mêmes formules.

Presque toutes ces listes décrivent le même contrat: une police d'assurance vie entière avec participation, spécialement conçue et à valeur de rachat élevée. Vous payez des primes pendant des années, la valeur de rachat se bâtit selon le contrat, et l'assureur peut verser des participations, qui ne sont pas garanties. Une fois la valeur de rachat assez élevée, vous pouvez obtenir de l'assureur une avance sur police (un prêt garanti par la valeur de rachat de votre assurance vie avec participation). L'approche est connue sous le nom de Concept Bancaire Infini® (The Infinite Banking Concept®), l'expression que Nelson Nash employait dans son livre Becoming Your Own Banker®, publié en 2000. L'expression surestime ce qui se passe. Ce que vous détenez est un contrat conclu avec un assureur, administré par l'assureur selon ses modalités, et chaque avance vient de l'assureur.

Avant de les vérifier, il est utile de savoir d'où viennent la plupart de ces listes.

Pourquoi tant de listes viennent-elles des États-Unis?

Parce que la plupart des personnes qui écrivent sur la méthode publient là-bas. Sur la page de résultats de cette recherche, les vidéos, les fils de discussion et bon nombre d'articles sont américains, et l'une des listes les plus détaillées invoque un article du code fiscal des États-Unis pour expliquer pourquoi les avances seraient avantageuses. Un lecteur canadien ne peut pas le deviner à partir d'un résumé, parce que le résumé mêle des sources des deux pays dans un même paragraphe, rédigé avec assurance.

Ce mélange produit de petites erreurs aux grands effets. Une règle sur les polices américaines devient une règle sur toutes les polices. Une protection contre les créanciers qui existe dans un État devient une protection qui existerait partout. Et un point fiscal se retrouve rattaché au mauvais compte, comme lorsqu'un résumé lie le traitement fiscal d'une police au CELI.

Avant de vous fier à une liste, vérifiez donc trois choses sur sa source: le pays pour lequel elle a été écrite, la date à laquelle elle l'a été, et la façon dont son auteur est rémunéré. Une liste peut être honnête et ne pas vous convenir, tout simplement parce qu'elle a été écrite pour le droit d'un autre pays. Ces trois questions prennent une minute et évitent bien des malentendus.

Cela étant réglé, les avantages peuvent être vérifiés un à un.

La valeur de rachat continue-t-elle de croître pendant une avance?

L'affirmation veut que votre argent travaille à deux endroits à la fois. Vous empruntez et vous dépensez, et la valeur de rachat continue de fructifier comme si vous n'y aviez jamais touché.

Une partie est exacte. Une avance sur police ne retire pas d'argent de la police. L'assureur vous avance ses propres fonds, et la valeur de rachat reste en place, comme garantie de l'avance. Le contrat garde ses valeurs garanties, et la police peut continuer de recevoir des participations si l'assureur en déclare. C'est ce que les listes veulent dire, et sur ce point elles ont raison.

Ce que les listes passent sous silence, ce sont les intérêts. Dès le jour de l'avance, des intérêts courent sur la somme avancée, au taux que l'assureur fixe selon le contrat, et les intérêts impayés s'ajoutent habituellement à ce que vous devez. Le portrait honnête comporte donc deux lignes qui bougent en même temps: la valeur de rachat, et un solde d'avance qui grossit si vous ne le payez pas. Qu'une avance modifie ou non les participations de votre police dépend du contrat et des pratiques de l'assureur, et cela varie d'un assureur à l'autre. C'est pourquoi il faut toujours regarder les deux lignes ensemble, jamais l'une sans l'autre.

Verdict: l'affirmation tient sous conditions. La valeur de rachat n'est pas retirée, mais l'avance coûte des intérêts pendant tout ce temps. Pourquoi on ne peut pas simplement soustraire le taux de l'avance du taux des participations est expliqué à la page sur les intérêts de l'avance et les participations.

Est-il vrai qu'aucune enquête de crédit n'est nécessaire?

Oui, au sens où les listes l'entendent. Le paragraphe 148(9) de la Loi de l'impôt sur le revenu définit l'avance sur police comme une somme que l'assureur avance au titulaire de police conformément aux modalités de la police d'assurance vie. Le droit d'emprunter découle du contrat. La valeur de rachat garantit l'avance, de sorte que l'assureur n'a pas besoin d'examiner votre revenu ni votre dossier de crédit avant de prêter.

Deux conditions empêchent toutefois d'y voir la porte grande ouverte que décrivent certaines vidéos. La première est la limite. Vous ne pouvez emprunter que jusqu'à un montant que le contrat fixe en fonction de la valeur de rachat, et cette valeur est faible, les premières années, par rapport à ce que vous avez payé. La seconde est le temps. La valeur qui rend l'avance possible se bâtit par des années de primes: l'absence de demande de crédit est donc un avantage que vous payez à l'avance. Autrement dit, la liberté existe, mais elle se mérite avec le temps.

Verdict: l'affirmation tient. Le droit est réel et contractuel. Le temps qu'il faut habituellement avant que la valeur de rachat puisse financer un achat est expliqué à la page combien de temps avant qu'une police finance un achat.

Quels sont les vrais avantages fiscaux au Canada?

C'est ici que les listes américaines égarent le plus le lecteur canadien. Bon nombre d'entre elles invoquent l'article 7702 de l'Internal Revenue Code des États-Unis. Cette règle ne s'applique pas à une police canadienne. Les polices canadiennes relèvent de la Loi de l'impôt sur le revenu, et trois règles font l'essentiel du travail.

La première porte sur la croissance annuelle. Le paragraphe 12.2(1) de la Loi oblige le titulaire de police à inclure dans son revenu, chaque année, l'excédent du fonds accumulé de la police sur son coût de base rajusté. Cette règle ne s'applique pas à la police exonérée, statut que garde une police tant que sa conception reste dans les limites fixées par règlement. Tant que la police reste exonérée, sa croissance n'est donc pas imposée d'année en année. C'est un avantage réel, et il dépend de la conception de la police et du respect de ces limites.

La deuxième porte sur les dispositions. Le paragraphe 148(9) range l'avance sur police parmi les dispositions d'un intérêt dans une police, au même titre que le rachat. Selon le paragraphe 148(1), un revenu apparaît lorsque le produit d'une disposition dépasse le coût de base rajusté (CBR), qui correspond grosso modo à ce que vous avez payé, ajusté selon les règles. Une avance n'est donc pas libre d'impôt par nature. Une avance qui reste en deçà du CBR ne crée aucun revenu au moment où elle est consentie. Une avance plus élevée peut en créer un. La différence entre ces deux cas sépare souvent une avance sans conséquence d'une surprise au moment de produire la déclaration de revenus.

La troisième porte sur le décès. Le paiement fait en vertu d'une police d'assurance vie par suite du décès de la personne assurée n'est pas une disposition. Le capital-décès parvient au bénéficiaire sans être imposé comme un revenu. C'est un avantage de l'assurance vie elle-même, et il est réduit de toute avance encore due.

Rien de tout cela ne passe par un CELI. Le traitement fiscal d'une police découle de ces articles de la Loi de l'impôt sur le revenu, et non des règles qui gouvernent les comptes enregistrés.

Verdict: l'affirmation tient sous conditions. Les avantages sont réels, ils reposent sur le statut exonéré et sur le CBR, et ils sont plus étroits que ne le laisse entendre l'expression « avances libres d'impôt ». Le mécanisme de l'avance et son traitement fiscal sont expliqués à la page sur l'avance sur police, et ce que les vidéos américaines disent de travers sur les règles canadiennes est expliqué à la page vidéos américaines et droit canadien.

Jusqu'où va la souplesse du remboursement?

Très loin, et cette souplesse joue dans les deux sens. Il n'y a habituellement aucun calendrier fixe. Vous décidez quand rembourser et combien, et vous pouvez rembourser d'un seul coup, par versements, ou pas du tout tant que la police reste en vigueur.

Le prix de cette liberté, c'est que personne ne vous oblige à réduire l'avance. Les intérêts impayés s'ajoutent habituellement au solde, si bien qu'une avance laissée à elle-même grossit. Si l'avance et les intérêts atteignent un jour la valeur qui les garantit, le contrat peut prendre fin. Quand une police prend fin alors qu'une avance est en cours, la protection prend fin avec elle, et la Loi de l'impôt sur le revenu peut traiter cette fin comme une disposition. Un revenu peut alors apparaître même si aucune somme ne vous parvient. Le risque ne vient donc pas d'une clause cachée, mais d'un solde que l'on a laissé grossir sans le surveiller. Il existe une exception étroite pour la déchéance causée par des primes impayées: elle n'est pas une disposition si la police est remise en vigueur au plus tard 60 jours après la fin de l'année civile de la déchéance.

Voici la discipline. Un calendrier que vous vous fixez vous-même ne fonctionne que si vous le tenez.

Verdict: l'affirmation tient sous conditions. La souplesse est réelle, et c'est aussi la façon la plus courante dont ces contrats tournent mal. Les façons dont une police peut mal finir sont décrites à la page sur les risques et les modes de défaillance.

La valeur de rachat est-elle protégée des créanciers?

Parfois, et les listes disent rarement quand. Au Canada, la protection contre les créanciers vient du droit provincial, et non de la police elle-même. Chaque province décide quels bénéficiaires rendent insaisissables les droits conférés par un contrat, et les listes diffèrent. En général, la protection s'applique tant qu'un proche, comme un conjoint, un enfant ou un parent, est le bénéficiaire désigné, ou tant qu'une désignation est irrévocable. C'est une protection rattachée à une désignation, et non à un type de bien.

Il en découle deux conséquences pratiques. Une police détenue par une société, ou qui désigne la succession comme bénéficiaire, n'a habituellement pas cette protection. Et un changement de bénéficiaire fait alors que les dettes pressent déjà peut être contesté en cas de faillite. Il vaut mieux le savoir avant d'en avoir besoin qu'après. Le détail, province par province, se trouve à la page sur la désignation et ce qu'un créancier peut atteindre.

Verdict: l'affirmation tient sous conditions. La protection peut être réelle, et elle dépend de la province, du titulaire et du bénéficiaire inscrit au dossier. C'est un avocat ou un notaire de votre province qui peut la confirmer pour votre contrat.

Qu'est-ce qui est réellement garanti?

Certaines listes affirment que la croissance elle-même est garantie, par le contrat comme par les participations. Cette phrase mêle deux choses différentes.

Ce qui est garanti est inscrit au contrat par l'assureur: les valeurs de rachat garanties de chaque année et le capital-décès garanti, tant que les primes sont payées. Ces montants figurent dans la colonne garantie de l'illustration. Ce qui n'est pas garanti, ce sont les participations. Le conseil d'administration de l'assureur les déclare chaque année d'après les résultats du compte de participation, et elles peuvent monter ou baisser. La colonne projetée d'une illustration suppose un barème de participations qui peut ne pas se maintenir. Lire la colonne garantie en premier, c'est savoir sur quoi l'on peut compter, quoi qu'il arrive aux participations.

Il existe une troisième couche que les listes mentionnent rarement. Les garanties sont celles d'un assureur, et elles dépendent donc de sa solidité financière. Si un assureur vie fait faillite, Assuris protège ses titulaires de police. Pour l'assurance vie entière, Assuris indique une protection allant jusqu'à 100 000 $ ou 90 % de la valeur de rachat, selon le plus élevé des deux montants, et jusqu'à 1 000 000 $ ou 90 % du capital-décès, selon le plus élevé des deux montants. C'est une protection distincte de l'assurance-dépôts, parce qu'une prime n'est pas un dépôt. La différence est expliquée à la page sur ce qui fait d'une institution de dépôt ce qu'elle est au Canada.

Verdict: l'affirmation exagère. Le contrat comporte de vraies garanties. La croissance au-delà de ces garanties n'est pas garantie, et une liste qui dit le contraire décrit une chose qu'aucun contrat canadien ne promet.

Récupère-t-on vraiment les intérêts que l'on paie?

L'affirmation veut que les intérêts payés sur une avance sur police vous reviennent, puisque vous emprunteriez votre propre argent. L'avance ne provient pas de votre propre argent. L'assureur la consent, votre valeur de rachat la garantit, et les intérêts sont payés à l'assureur.

Ce qui peut être vrai est plus étroit. Si vous deviez autrement emprunter à un prêteur externe, payer l'assureur à sa place change la personne qui reçoit les intérêts. Cela ne vous renvoie pas les intérêts, ni dollar pour dollar ni autrement. La nuance paraît mince; elle change pourtant toute la façon de compter.

Verdict: l'affirmation exagère. Ce que l'expression peut vouloir dire, et ce qu'elle ne peut pas vouloir dire, est expliqué à la page sur ce que signifie récupérer l'intérêt.

L'ensemble dans un seul tableau

En lisant le tableau d'un bout à l'autre, une tendance se dégage. Les avantages sont surtout réels, et presque toujours conditionnels. Les inconvénients sont surtout exacts, et presque toujours sous-estimés.

Que faut-il demander avant de se fier à une liste?

Demandez à l'assureur le coût de base rajusté de la police à la date où vous prévoyez emprunter, et la valeur de rachat à la même date. Demandez ensuite quel est le taux de l'avance, comment il est fixé et à quelle fréquence il peut changer. Ces trois chiffres répondent à la plupart des questions de coût et de fiscalité que soulèvent les listes.

Demandez l'illustration avec la colonne garantie à côté de la colonne projetée, et lisez d'abord la colonne garantie. Demandez comment une avance sur police influe sur les participations de ce contrat précis. Montrez l'illustration à votre propre comptable avant de signer, et demandez à un avocat ou à un notaire de votre province si le bénéficiaire que vous prévoyez désigner offre une protection contre les créanciers. Un professionnel sérieux ne s'offusquera pas de ces questions; il s'attend à ce que vous les posiez.

Et demandez à la personne qui présente la méthode comment elle est rémunérée. Un professionnel titulaire d'un permis en assurance qui met en place une police reçoit habituellement une commission de l'assureur, et cela devrait être dit avant toute autre chose. C'est dit ici: le cabinet qui publie cette page est rémunéré de cette façon.

À qui cette méthode ne convient-elle pas?

Elle ne convient pas au ménage qui pourrait avoir besoin de l'argent dans les prochaines années, parce que la valeur de rachat est faible au début et qu'un rachat hâtif fixe une perte. Mieux vaut le reconnaître d'entrée de jeu que le découvrir après quelques années de primes. Elle ne convient pas à un revenu qui ne peut pas porter les primes pendant de nombreuses années, y compris lors d'une mauvaise année. Elle ne convient pas à la personne qui n'a aucun besoin d'assurance vie, parce que l'assurance est le produit et que son coût est réel.

Elle ne convient pas non plus à la personne qui s'attend à ce qu'une avance ne coûte rien, ou qui a du mal à laisser l'argent emprunté tranquille. Ni à la personne qui veut savoir dès aujourd'hui ce que vaudra exactement la police dans vingt ans, parce que les participations qui alimentent les valeurs projetées ne sont pas garanties. L'argumentaire contre la méthode, avec les points qui sont exacts, se trouve à la page objections et risques. La question de savoir si seuls les hauts revenus peuvent la porter est traitée à la page est-ce seulement pour les hauts revenus.

Elle peut convenir à un ménage au revenu stable, qui a besoin d'une protection permanente et qui a la patience de payer ses primes pendant les années lentes. Pour ce ménage, les listes sont un point de départ. Le contrat est la réponse.

Ce que cette page ne vous dira pas

Elle ne vous dira pas s'il faut souscrire une police, emprunter sur une police ou choisir une autre façon d'épargner. Cela dépend de votre revenu, de votre santé, de votre famille, de vos autres projets et de votre situation fiscale. Elle ne citera ni le taux d'avance ni le barème de participations d'un assureur, parce que chacun appartient à une société, à une date donnée, et que chacun change. Et elle ne vous dira pas ce que protège votre propre désignation de bénéficiaire, parce que c'est une question pour un avocat ou un notaire qui a lu votre contrat et qui connaît votre province.

Ce qu'elle peut vous laisser, c'est une façon de lire la prochaine liste que vous verrez. Pour chaque avantage, demandez de quelle condition il dépend. Pour chaque inconvénient, demandez si la liste lui a accordé une phrase complète. Puis demandez à l'assureur les chiffres qui tranchent la question. C'est une habitude simple, et elle protège mieux qu'aucune liste. Ne retenez que ce qui s'applique à vous.