Pharmaciens, invalidité et plan de capital

Imaginez le matin où vous ne pouvez pas entrer travailler. Un dos qui ne tient plus debout pendant tout un quart, une main qui tremble au comptage, des yeux qui brouillent l'étiquette, ou une dépression qui donne à chaque vérification l'allure d'un risque pour un patient. Le travail en pharmacie demande de longues heures debout, des mains sûres et une tête claire. Quand l'un des trois flanche, le travail s'arrête avant les factures.

Ce qui arrive ensuite à votre argent dépend moins de la maladie que de votre façon de travailler. Le pharmacien salarié a une paie et, peut-être, un régime collectif. Le pharmacien remplaçant a les quarts déjà faits, et rien après. Le propriétaire a une pharmacie qui peut rester ouverte, mais seulement si un autre pharmacien se tient au comptoir, à des frais que le propriétaire assume.

Je suis rémunéré par des commissions d'assureurs quand une police est souscrite; tenez-en compte quand je parle de polices. La lecture ne vous coûte rien. Un point mérite d'être dit d'entrée de jeu: aucune police d'assurance vie ne devrait être souscrite pour combler un écart d'invalidité. L'assurance invalidité et une réserve de liquidités font ce travail. Une police permanente n'a sa place dans le plan que si vous avez besoin d'une protection à vie pour elle-même.

Quel pharmacien êtes-vous quand la maladie frappe: salarié, remplaçant ou propriétaire?

Votre situation décide de ce qui s'arrête et de ce qui continue. Le salarié garde les congés de maladie et la protection collective de l'employeur. Le remplaçant perd son revenu avec le dernier quart. Le propriétaire garde une pharmacie qui peut gagner de l'argent, mais doit payer quelqu'un pour faire son travail, et en porte les frais.

Au fil d'une carrière, vous pouvez passer d'une situation à l'autre, et même en occuper deux à la fois: un poste salarié auquel s'ajoutent des remplacements, ou votre propre pharmacie pendant que vous faites des quarts dans une autre. Répondez d'abord à cette question pour vous-même, puis lisez la suite avec cette réponse en tête.

La page pharmaciens réunit tous les articles destinés à votre profession. L'inventaire, les comptes à recevoir des régimes d'assurance médicaments et la question de savoir qui peut être propriétaire d'une pharmacie sont traités dans le capital sur les tablettes; ici, ils comptent seulement comme des frais qui continuent pendant votre absence.

Que laisse à découvert le régime collectif d'un pharmacien salarié?

Seule la brochure du régime peut le dire. Un régime collectif peut être une bonne base, mais son délai de carence, la part du salaire qu'il remplace, ses déductions et son traitement fiscal déterminent ce que vous recevez vraiment. Les prestations peuvent être imposables quand l'employeur paie une partie de la prime. Lisez la brochure avant d'en avoir besoin.

Demandez à votre employeur ou à l'administrateur du régime la brochure et le libellé du contrat, puis vérifiez cinq choses.

1. Les congés de maladie et le délai de carence. Tout écart entre vos jours de maladie payés et le début de la prestation de longue durée reste à votre charge.
2. La part de la rémunération remplacée. Une prestation calculée sur le salaire de base peut ignorer les primes pour les quarts de soir et de fin de semaine.
3. La définition. Pendant combien de temps êtes-vous jugé par rapport à votre travail de pharmacien, et quand le critère s'élargit-il?
4. Les déductions et l'impôt. Quelles prestations publiques réduisent le versement? Si l'employeur paie une partie de la prime, les prestations peuvent être imposables, comme le rappelle l'Autorité des marchés financiers dans son guide L'assurance invalidité (assurance salaire).
5. Le départ. Si vous changez d'employeur ou ouvrez votre propre pharmacie, la protection prend-elle fin, et peut-elle être transformée en contrat individuel?

Un contrat collectif appartient au preneur qui le parraine, et celui-ci peut en renégocier les conditions pour tout le monde. Si le régime laisse un écart que vous pouvez nommer, un contrat individuel peut le combler; vérifiez sa clause de coordination par rapport au régime collectif pour éviter que l'un annule l'autre.

L'assurance-emploi s'applique aussi. La page de Service Canada sur l'admissibilité aux prestations de maladie de l'assurance-emploi exige un emploi assurable, au moins 600 heures d'emploi assurable dans votre période de référence, une rémunération hebdomadaire normale réduite de plus de 40 % et un certificat médical. La prestation dure jusqu'à 26 semaines.

Que reste-t-il à un pharmacien remplaçant quand les quarts s'arrêtent?

Très peu, à moins de l'avoir prévu. Le remplacement paie les quarts travaillés: le revenu cesse avec le dernier, sauf les sommes encore dues. Un contrat d'invalidité individuel, une réserve et, si vous vous êtes inscrit un an d'avance, les prestations spéciales de l'assurance-emploi sont vos protections. Aucun régime collectif ne vous suit d'une pharmacie à l'autre.

Votre mode de rémunération décide de ce que vous pouvez réclamer. Certains remplaçants sont employés de chaque pharmacie, et les règles de l'assurance-emploi décrites plus haut s'appliquent alors à eux. D'autres facturent comme travailleurs autonomes, et certains travaillent par l'entremise de leur propre société.

Si vous êtes travailleur autonome, les prestations de maladie de l'assurance-emploi ne vous sont accessibles que par une entente avec Service Canada. Sa page sur l'admissibilité des travailleurs autonomes, modifiée le 31 décembre 2025 dans sa version anglaise, en fixe les conditions. L'entente doit être en vigueur depuis au moins 12 mois avant le versement de toute prestation spéciale. Pour une demande en 2026, il vous faut au moins 9 254 $ de revenu net de travail autonome en 2025. Vous payez les cotisations par votre déclaration de revenus annuelle. Une entente signée après le diagnostic ne vous aide pas.

Si vous travaillez par l'entremise de votre propre société, la page fédérale sur les prestations spéciales pour les travailleurs autonomes indique qu'une personne qui contrôle plus de 40 % des actions avec droit de vote d'une société peut s'inscrire. Le résident du Québec qui s'inscrit peut recevoir seulement les prestations de maladie, de compassion et pour proches aidants de l'assurance-emploi, puisque les prestations parentales relèvent du Régime québécois d'assurance parentale. Avant de parler de garder des surplus dans cette société, demandez à votre comptable si les règles sur l'entreprise de prestation de services personnels pourraient s'appliquer si vous travaillez pour une seule pharmacie dont vous n'êtes pas propriétaire.

La page sur les remplacements et le revenu irrégulier construit la feuille de trésorerie mensuelle d'un horaire inégal. L'invalidité en est le test le plus dur, parce que les mois inégaux deviennent des mois vides, et qu'aucun employeur ne prend le relais à votre place.

Qu'est-ce qui garde la pharmacie d'un propriétaire ouverte pendant sa maladie?

Un autre pharmacien. La pharmacie peut gagner de l'argent pendant votre absence, mais seulement si chaque service pharmaceutique est surveillé par un pharmacien, qu'il faut payer. Votre revenu baisse du coût de vos heures remplacées, alors que le loyer, le personnel, les frais de bannière et les paiements d'emprunt continuent. Prévoyez le remplacement d'avance.

L'invalidité d'un propriétaire paraît plus douce au début. Les ordonnances sont encore servies et les paiements des régimes d'assurance médicaments continuent d'arriver. Mais chaque heure que vous assuriez devient une heure de salaire d'un remplaçant et, si vous étiez le pharmacien responsable, quelqu'un doit aussi prendre ce rôle.

Au Québec, l'article 31 de la Loi sur la pharmacie prévoit que nul propriétaire ou administrateur de pharmacie ne doit laisser son établissement accessible au public sans que tout service pharmaceutique soit rendu sous le contrôle et la surveillance constante d'un pharmacien. Notre lecture, et non une décision: sans pharmacien en service, l'officine ne peut pas servir le public. Les autres provinces fixent leurs propres règles par leur loi sur la pharmacie et leur organisme de réglementation; renseignez-vous auprès du vôtre.

Quatre questions décident de la façon dont la pharmacie traversera votre absence:

1. Qui vous remplace, et à quel coût? Nommez un pharmacien ou une source de remplaçants, et chiffrez leurs heures par rapport à votre horaire.
2. Qu'exige votre convention de bannière? Une convention de bannière peut imposer des conditions de gestion ou d'heures d'ouverture pendant l'absence d'un propriétaire. Lisez-la avec votre avocat.
3. Qu'exigent vos prêteurs? Un emprunt contracté pour acheter la pharmacie peut exiger une assurance cédée en garantie au prêteur. La cession donne au prêteur un droit sur le produit jusqu'à concurrence de ce qui lui est dû; la police demeure celle du propriétaire, et la cession est libérée quand la dette est remboursée.
4. L'assurance frais généraux paie-t-elle le remplaçant? Selon le contrat, elle paie certains frais fixes admissibles, comme le loyer et les salaires du personnel, pendant une durée limitée après son propre délai de carence. Demandez par écrit si le salaire d'un pharmacien remplaçant est admissible.

Les copropriétaires ont une question de plus: ce que la convention d'actionnaires prévoit pour un propriétaire qui ne peut pas travailler pendant des mois, et si une longue absence permet aux autres de racheter ses actions. La page sur le financement d'une convention de rachat explique les options de financement, et la page sur la vente de la pharmacie traite d'une vente qu'une maladie vient devancer.

Qui agit pour un pharmacien propriétaire qui ne peut plus décider?

Seulement une personne autorisée d'avance, ou une personne que le tribunal désignera plus tard. Un mandat couvre les affaires courantes tant que vous pouvez décider. Au Québec, un mandat de protection couvre l'inaptitude une fois homologué, et la Loi sur la pharmacie permet au mandataire d'administrer la pharmacie pendant trois ans sous la surveillance d'un pharmacien.

Un accident vasculaire cérébral ou une maladie grave peut vous enlever la capacité de décider, et la pharmacie a quand même besoin qu'on signe la paie et qu'on paie les fournisseurs. Trois sortes de pouvoirs sont en jeu, et aucun ne remplace l'autre.

• Un mandat, ou procuration, permet à quelqu'un d'agir pour vous dans les affaires que vous précisez, tant que vous pouvez encore décider.
• Un mandat de protection couvre l'inaptitude. La page du gouvernement du Québec Faire homologuer un mandat de protection, mise à jour le 3 juillet 2026, précise que le mandat n'a aucun effet tant qu'il n'est pas homologué, et que le mandataire ne peut pas agir avant. L'homologation exige une évaluation médicale, une évaluation psychosociale et une demande à la Cour supérieure. Cela prend du temps, et les factures n'attendent pas.
• Le pouvoir au sein de la société est distinct: le pouvoir de signer dans les comptes de la pharmacie et les résolutions qui permettent à un autre dirigeant d'agir.

Selon l'article 29 de la Loi sur la pharmacie, lorsqu'un pharmacien propriétaire de pharmacie est sous tutelle ou mandat de protection et est en conséquence rayé du tableau, le tuteur ou le mandataire peut administrer cette pharmacie pendant trois ans, en la plaçant sous la surveillance personnelle d'un pharmacien. L'article 28 accorde les mêmes trois ans à l'héritier, au liquidateur de la succession ou au fiduciaire de la succession après le décès d'un propriétaire. Notre lecture, et non une décision: trois ans, c'est une fenêtre pour décider de vendre ou non, et non un plan pour garder une pharmacie. La façon dont ces articles s'appliquent à une pharmacie détenue par une société est une question pour un avocat ou un notaire du Québec. Faites préparer chaque document pendant que vous êtes en santé.

Que versent le RPC, le RRQ et l'assurance-emploi à un pharmacien qui ne peut plus travailler?

Bien moins qu'un salaire de pharmacien, et selon des critères stricts. Le RPC se demande si vous pouvez occuper un emploi régulier, quel qu'il soit. Le régime québécois cherche un état grave et permanent, et ne mesure votre travail habituel qu'entre 60 et 65 ans. Les prestations de maladie de l'assurance-emploi durent au plus 26 semaines.

La page fédérale sur l'admissibilité aux prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada, modifiée le 1er octobre 2026 dans sa version anglaise, fixe trois conditions. Vous avez entre 18 et 65 ans. Votre invalidité vous empêche d'occuper régulièrement tout emploi, et elle est de longue durée sans amélioration attendue, ou elle entraînera vraisemblablement le décès. Et vous avez cotisé pendant 4 des 6 années précédant le moment où elle vous a empêché de travailler, ou pendant 3 de ces 6 années avec 25 ans de cotisations au total.

La page principale du programme, modifiée le 29 septembre 2026 dans sa version anglaise, donne un maximum de 1 741,20 $ par mois en 2026. Elle fixe aussi des repères de gains. Des gains inférieurs à 7 400 $ avant impôt ne devraient pas toucher vos prestations. Des gains de 7 400 $ à 20 971,45 $ peuvent démontrer que vous êtes régulièrement capable de travailler. Des gains de 20 971,45 $ ou plus le démontrent, et vous ne seriez vraisemblablement plus admissible. Un pharmacien qui ne peut plus servir d'ordonnances, mais qui pourrait enseigner, devrait lire ces lignes avant d'accepter un travail.

Au Québec, la page de Retraite Québec sur la rente d'invalidité du RRQ exige une invalidité grave et permanente qui vous empêche d'exercer tout travail à temps plein, et vous devez avoir moins de 66 ans pour en faire la demande. De 60 à 65 ans, vous pouvez être reconnu invalide si votre état de santé vous empêche de faire votre travail habituel, ou vous oblige à réduire vos heures, pendant au moins trois mois. Le maximum de 2026 est de 1 737,67 $ par mois, et vous devez gagner moins de 1 882 $ brut par mois en 2026.

Les régimes d'indemnisation des accidents du travail et d'assurance automobile couvrent certaines causes selon leurs propres règles, et un contrat privé peut réduire sa prestation de ce qu'ils versent. Voyez les prestations publiques comme un plancher à vérifier, jamais comme le plan.

Quels mots d'un contrat d'invalidité comptent le plus pour un pharmacien?

La définition d'invalidité, puis la façon dont votre profession et votre revenu sont décrits. Un contrat lié à votre propre profession peut verser une prestation quand vous ne pouvez plus travailler comme pharmacien, même si vous pouviez gagner un revenu ailleurs. Lisez combien de temps cela dure, comment le travail partiel est payé, et quelles prestations réduisent la vôtre.

C'est l'assureur, et non votre médecin, qui décide si vous remplissez ses critères, comme le précise le guide de l'AMF. Il décrit l'assurance propre profession, où vous ne pouvez plus accomplir les tâches de votre travail habituel, comme généralement plus coûteuse que l'assurance toute profession, où vous ne pouvez plus faire aucun travail convenable pour lequel vous êtes qualifié. Il ajoute que bien des contrats commencent par la propre profession et passent ensuite à toute profession.

Pour un pharmacien, trois points méritent une réponse écrite avant la proposition.

La façon dont votre profession est inscrite. Le travail en pharmacie couvre le service des ordonnances, les services cliniques, les activités de prescription là où votre province les permet, et la gestion. Un propriétaire qui consacre la moitié de sa semaine à l'administration pourrait voir sa profession inscrite comme « propriétaire et gestionnaire de pharmacie », ce qui peut mener à un autre résultat que « pharmacien ». Demandez comment elle sera inscrite, et à quelle date elle sera fixée.

Le travail partiel. Après une chirurgie, vous pourriez reprendre des quarts de quatre heures avant les journées complètes. Une clause d'invalidité partielle ou résiduelle peut verser une partie de la prestation quand votre revenu baisse à cause de l'invalidité. Sans elle, le contrat ne paie que l'invalidité totale.

Le revenu. Le revenu d'un remplaçant varie d'un mois à l'autre, et un propriétaire peut se verser un salaire, un dividende ou les deux. Demandez comment l'assureur mesure le revenu à la proposition, lors d'une augmentation et au moment de la demande. Le propriétaire devrait aussi demander si le revenu que la pharmacie continue de lui verser réduit la prestation.

Qui devrait payer la prime d'assurance invalidité: vous ou votre société?

Réglez la question avec votre comptable, avec vos propres chiffres, avant le début de la protection. La personne ou la société qui paie peut faire de la prime un avantage imposable, rendre une prestation future imposable et décider de qui la touche. La protection de votre revenu et celle des frais de la pharmacie sont deux décisions distinctes.

Pour les régimes d'assurance-salaire, la page de l'Agence du revenu du Canada sur la ligne 10400, Autres revenus d'emploi, modifiée le 20 janvier 2026 dans sa version anglaise, indique que si vous payez la totalité du coût du régime, les montants que vous recevez ne sont pas imposables.

Si votre société paie la prime d'un contrat qui vous couvre, la page de l'ARC sur les avantages aux actionnaires, modifiée le 10 juin 2025 dans sa version anglaise, précise que ces avantages peuvent prendre presque n'importe quelle forme et qu'ils sont déclarés sur un feuillet T4A. La façon dont l'arrangement est structuré décide de l'impôt sur la prime et sur toute prestation future. Une prime que vous payez avec de l'argent après impôt peut mener à une prestation non imposable. Une prime payée par la société peut coûter moins cher aujourd'hui et plus cher au moment de la demande.

Qui détient, paie et reçoit chaque contrat reste une question ouverte tant que votre comptable et votre avocat ou notaire ne l'ont pas examinée. Au Québec, l'article 27 de la Loi sur la pharmacie réserve aux pharmaciens les actions d'une société propriétaire d'une pharmacie, ce qui compte pour toute structure qui fait intervenir une autre société. La page sur la détention personnelle ou par la société du contrat expose ce que chaque titulaire change.

Quelle réserve faut-il pour traverser un écart d'invalidité?

Plus grande que le délai de carence le laisse croire. Le revenu s'arrête ou baisse avant le début des prestations, la première prestation arrive après le délai de carence, et elle peut ne pas couvrir toutes les dépenses. Construisez une feuille mois par mois, puis testez un délai plus long. Votre réserve porte le point le plus bas qu'elle montre.

La feuille utilise quatre données, dans cet ordre: l'argent qui entre encore, l'argent qui sort, la prestation avec la date de son premier versement, et le solde cumulé.

Exemple illustratif 1, un pharmacien remplaçant, hypothèses à l'appui. Vous gagnez 12 000 $ par mois en remplacements comme travailleur autonome, payés deux semaines après chaque quart. Vous arrêtez le premier jour du mois 1; le mois 1 vous apporte donc 6 000 $ pour du travail déjà fait. Vous mettez 30 % de côté pour l'impôt, ce qui laisse 4 200 $. Vous dépensez 8 500 $ par mois: 8 000 $ pour le ménage et 500 $ en frais professionnels. Vous n'êtes pas inscrit à l'assurance-emploi. Votre contrat d'invalidité verse 6 500 $ par mois, présumés non imposables puisque vous payez la prime. Avec un délai de 90 jours, la première prestation arrive au mois 4; avec 120 jours, au mois 5. Tous les chiffres sont inventés pour montrer la méthode.

Même après le début de la prestation, le solde baisse de 2 000 $ par mois, parce que la prestation est inférieure aux dépenses. Trente jours d'attente de plus ont fait passer le point bas du mois 6 de 27 300 $ à 33 800 $, soit un plein versement de prestation. Un délai plus long peut réduire la prime; il augmente la réserve dont vous avez besoin.

Exemple illustratif 2, un pharmacien propriétaire, hypothèses à l'appui. Tous les chiffres sont après impôt. Avant la maladie, vous retirez 16 000 $ par mois de la pharmacie. Pendant qu'un remplaçant assure vos heures, ce que la pharmacie peut vous verser tombe à 9 000 $ par mois dès le mois 1. Le ménage dépense 13 000 $ par mois. Votre contrat d'invalidité verse 6 000 $ par mois à compter du mois 4, présumés non réduits par ce que la pharmacie continue de vous verser. Ces chiffres sont inventés pour la méthode.

Le point bas du propriétaire, 12 000 $ au mois 3, est plus petit parce que la pharmacie continue de gagner de l'argent. Le risque se cache ailleurs. Si le contrat compte ce que la pharmacie vous verse comme un revenu qui réduit la prestation, la remontée à partir du mois 4 diminue ou disparaît. Si le remplaçant coûte plus cher que prévu, votre revenu net baisse davantage. Refaites le calcul avec vos propres chiffres, mois par mois, puis ajoutez une marge pour une demande qui tarde à être acceptée ou pour un retour au travail plus lent que prévu.

Quelles solutions peuvent porter l'écart, et que coûte chacune?

L'argent épargné avant la maladie couvre l'écart sans créer de dette. Une marge de crédit ouverte pendant que vous êtes en santé peut prendre le relais. Une avance sur contrat n'existe que si vous détenez déjà une police avec participation dont la valeur d'avance suffit. Tout emprunt se rembourse avec un revenu que vous n'avez pas encore.

Un compte d'épargne libre d'impôt, un REER et une police d'assurance vie font des travaux différents, et ce cabinet n'établit aucun ordre entre eux; les questions sur les régimes enregistrés relèvent d'un représentant inscrit pour les placements que le régime détiendrait, ou de votre comptable. Si la réserve se trouve dans une société, interrogez d'abord votre comptable sur la déduction accordée aux petites entreprises et son plafond des affaires, sur la règle du revenu passif, sur les règles de l'entreprise de prestation de services personnels et, au Québec, sur la condition des heures rémunérées pour la déduction provinciale accordée aux petites entreprises. La page sur la réserve de la société compare les endroits où une société peut la garder, et la section propriétaires d'entreprise couvre ces règles.

La page de l'AMF sur l'assurance maladies redoutées explique que l'indemnité est versée quand la maladie correspond à la définition du contrat, généralement si vous survivez au moins 30 jours après le diagnostic. Une maladie absente du contrat ne donne rien, même si elle vous empêche de travailler.

Qu'arrive-t-il à une police d'assurance vie entière avec participation quand un pharmacien ne peut plus travailler?

Les primes continuent d'échoir. Un avenant d'exonération des primes peut les prendre en charge, mais seulement après son propre délai de carence et une fois la demande acceptée. Sans lui, les options du contrat décident de la suite si vous ne pouvez pas payer. Une prime calibrée sur une bonne année est la facture la plus susceptible de glisser.

Un avenant d'exonération des primes peut porter la prime. Une fois sa définition d'invalidité respectée, son délai de carence écoulé et la demande acceptée, l'assureur renonce aux primes que prévoit l'avenant. Quatre questions décident de ce que cela vaut:

1. Quelles primes sont exonérées? Seulement la prime de base, ou aussi les dépôts facultatifs qui achètent de l'assurance supplémentaire libérée (ASL)?
2. Quelle définition s'applique? Le critère de l'avenant peut différer de celui de votre contrat d'invalidité, et une approbation ne décide pas de l'autre.
3. Qu'est-ce qui est exigible pendant le délai de carence? Selon le contrat, les primes restent payables jusqu'au début de l'exonération.
4. Quand prend-elle fin? À un âge précis ou au rétablissement, selon l'avenant.

Sans exonération, le contrat décide de ce qui arrive si vous ne pouvez pas payer. Selon le contrat, les options peuvent comprendre le paiement de la prime au moyen des participations, qui ne sont pas garanties; une avance automatique de primes consentie par l'assureur, qui est une avance sur contrat avec les coûts décrits à la section suivante; l'assurance libérée réduite; l'assurance temporaire prolongée; ou le rachat. La page de l'AMF Comment utiliser une valeur de rachat sans mettre fin à son assurance décrit l'assurance libérée réduite comme un montant permanent plus petit sans autre prime, et l'assurance temporaire prolongée comme une protection au montant d'origine pendant un certain nombre d'années. Une avance ou un rachat a son propre résultat fiscal. Demandez à l'assureur, par écrit, quelles options votre contrat prévoit.

Calibrez toute prime sur le revenu que vous pourriez continuer de payer pendant une mauvaise année. La page sur les coûts réels montre ce que coûtent les premières années d'une police.

Une avance sur contrat peut-elle porter une partie de l'écart?

Seulement pour la personne qui détient déjà une police avec participation offrant une valeur d'avance. L'argent vient de l'assureur, qui fixe le taux, peut le modifier et encaisse les intérêts, la valeur de rachat servant de garantie. La partie qui dépasse votre coût de base rajusté est imposable, et le solde réduit le capital-décès jusqu'au remboursement.

Une avance sur contrat est une somme que l'assureur avance à même ses propres fonds, garantie par la valeur de rachat. L'AMF précise que si vous décédez avant de l'avoir remboursée, l'assureur soustrait les sommes dues et les intérêts accumulés du montant d'assurance à verser. Pendant une invalidité, chaque conséquence pèse plus lourd:

• Les intérêts sont un coût réel, payé à l'assureur, à un taux qu'il fixe et peut modifier. Selon le contrat, les intérêts impayés s'ajoutent à l'avance et portent eux-mêmes intérêt.
• L'avance peut créer un revenu imposable. Selon le s. 148(9) de la Loi de l'impôt sur le revenu, une avance sur contrat est une disposition d'un intérêt dans la police. La partie qui dépasse le coût de base rajusté (CBR) immédiatement avant l'avance est un revenu, et l'avance réduit le CBR. Son remboursement peut donner une déduction selon l'alinéa 60s) dans l'année du remboursement, jusqu'à concurrence des montants déjà inclus. La page quand une avance sur contrat devient imposable en détaille les étapes.
• Le capital-décès est réduit jusqu'au remboursement.
• Le contrat peut prendre fin si l'avance dépasse la valeur qui la garantit. Cette fin est une disposition et peut créer un revenu imposable dans la mesure où le produit, qui tient compte de l'avance, dépasse le CBR, même si peu d'argent est versé.
• La déductibilité suit l'usage de l'argent. Selon l'alinéa 20(1)c), les intérêts peuvent être déductibles quand l'argent emprunté sert à gagner un revenu d'entreprise ou de bien, et le paragraphe 20(2.1) exige aussi que l'assureur vérifie les intérêts de l'avance sur le formulaire T2210. L'argent qui paie les dépenses du ménage est un coût personnel.
• Si une société détient la police, c'est la société qui doit l'avance. Faire passer l'argent jusqu'à vous est une deuxième opération, comme un salaire ou un dividende, avec son propre impôt.

Exemple illustratif, intérêts seulement. Vous empruntez 15 000 $ pour l'écart du remplaçant décrit plus haut, ne payez rien pendant six mois pendant que les intérêts s'ajoutent chaque mois, puis remboursez 2 000 $ par mois une fois de retour au travail. À un taux présumé de 6 % par année, le solde après six mois est d'environ 15 456 $, et vous le remboursez en 8 versements, le dernier d'environ 1 802 $. Total des intérêts, payés à l'assureur: environ 802 $. Avec une marge de crédit à un taux présumé de 8 % selon le même calendrier, le solde est d'environ 15 610 $ après six mois, vous le remboursez en 9 versements, le dernier d'environ 85 $, et les intérêts, payés au prêteur, sont d'environ 1 085 $. Les deux taux sont des hypothèses, non des soumissions.

L'écart entre les deux est modeste. Le remboursement est la vraie question: si vous ne retournez pas au travail, l'avance continue de grossir vers la valeur qui la garantit. Un pont n'est solide que si vous savez d'avance quel revenu le remboursera.

Pourquoi la protection passe-t-elle avant la constitution du capital?

Un plan de capital suppose que les paies continuent d'arriver. Quand la maladie peut mettre fin à vos quarts, rogner ce que la pharmacie vous verse et laisser des primes à payer, la question urgente devient: comment régler les factures du mois? L'assurance invalidité, l'assurance frais généraux et les liquidités y répondent. Le capital attend son tour.

Ce cabinet travaille avec l'approche de financement connue sous le nom de The Infinite Banking Concept®, que R. Nelson Nash a décrite dans son livre Becoming Your Own Banker®: vous financez tout ce que vous achetez, soit en payant des intérêts à un prêteur, soit en renonçant à ce que votre argent aurait pu rapporter. Au fil de nombreuses années, un ménage qui dispose d'un surplus fiable peut bâtir une source de financement dans la valeur de rachat d'une assurance vie entière avec participation et payer moins d'intérêts aux prêteurs extérieurs. Le Centre canadien de création de patrimoine Inc., qui offre le service et publie le site éducatif Financière CBI, appelle cet objectif à long terme la souveraineté financière infinie™. C'est un objectif, et personne ne peut en promettre le résultat.

Cette source prend des années à se bâtir; c'est pourquoi il faut capitaliser avant d'utiliser. Une police souscrite avant que l'assurance invalidité soit réglée met le plan dans le mauvais ordre.

La police avec participation est une assurance vie, pas un placement. Ses valeurs garanties sont fixées au contrat; les participations ne sont pas garanties, et l'assureur décide chaque année de ce qu'il verse. La solvabilité est surveillée selon la charte: le Bureau du surintendant des institutions financières pour un assureur constitué sous le régime fédéral, la province d'origine (l'AMF au Québec) pour un assureur constitué sous le régime provincial. Assuris protège les titulaires de police de ses sociétés membres, dans certaines limites. Sur sa page sur l'assurance vie entière, c'est jusqu'à 1 000 000 $ ou 90 % du capital-décès et jusqu'à 100 000 $ ou 90 % de la valeur de rachat, le montant le plus élevé étant retenu, après déduction des avances. Sur sa page sur le revenu d'invalidité, c'est jusqu'à 5 000 $ par mois ou 90 % de la prestation mensuelle, le plus élevé des deux.

Qu'est-ce qui est différent pour un pharmacien au Québec?

Votre inscription relève de l'Ordre des pharmaciens du Québec. Votre pharmacie facture la RAMQ pour le régime public. Le RRQ remplace le RPC. La Loi sur la pharmacie encadre l'inaptitude d'un propriétaire, et le Code civil fixe les règles de déclaration. Planifiez avec des sources québécoises et des professionnels québécois.

Votre inscription. L'Ordre des pharmaciens du Québec offre une cotisation annuelle réduite, fixée à 10 % de la cotisation régulière plus les taxes, la contribution à l'Office des professions et la prime d'assurance minimale. Elle s'adresse aux pharmaciens de 60 ans ou plus au 1er avril qui n'exercent plus, et aux personnes en invalidité permanente. Une fois votre démission du tableau faite, vous ne pouvez plus exercer la pharmacie ni vous présenter comme pharmacien. La réinscription dans les cinq ans se fait par formulaire, selon les frais en vigueur; après cinq ans ou plus, des conditions de retour à la pratique s'appliquent. Tout pharmacien inscrit au tableau doit adhérer à l'assurance responsabilité professionnelle du Fonds d'assurance responsabilité professionnelle de l'Ordre des pharmaciens du Québec (FARPOPQ). Consultez l'Ordre avant de changer de statut.

La facturation. La Régie de l'assurance maladie du Québec (RAMQ) rembourse les médicaments et les services pharmaceutiques couverts par le régime public d'assurance médicaments, et chaque service facturé peut être vérifié. Cette facturation peut continuer pendant que la pharmacie fonctionne sous la surveillance d'un autre pharmacien. L'association des pharmaciens propriétaires du Québec peut offrir une protection collective à ses membres ou les y diriger; comparez-la à un contrat individuel selon les points du tableau des clauses.

Les prestations publiques. Retraite Québec décide des demandes de rente d'invalidité du RRQ. Le travailleur autonome qui réside au Québec peut s'inscrire aux prestations de maladie de l'assurance-emploi, alors que les prestations parentales relèvent du Régime québécois d'assurance parentale.

La déclaration. La Loi sur la non-discrimination génétique interdit à quiconque d'exiger que vous subissiez un test génétique, ou que vous en communiquiez les résultats, comme condition d'un contrat. Pour le reste, l'article 2408 du Code civil du Québec vous oblige à déclarer tout fait que vous connaissez et qui est de nature à influencer de façon importante l'assureur, et pas seulement ce que demandent les questions imprimées. Selon l'article 2424, en l'absence de fraude, une protection en vigueur depuis deux ans ne peut être annulée ou réduite pour fausse déclaration, sauf pour une invalidité survenue pendant ces deux ans.

Vous produisez une déclaration auprès de Revenu Québec en plus de la déclaration fédérale; demandez à votre comptable comment chacune traite la prime et la prestation.

Quels documents facilitent une demande, et que faire en cas de refus?

Des documents préparés pendant que vous êtes en santé: vos tâches, votre revenu, vos contrats et le nom des personnes qui peuvent agir. Une demande avance plus vite quand l'assureur voit ce que vous faisiez avant l'invalidité. En cas de refus, demandez les motifs par écrit, réclamez votre dossier et utilisez le processus de plainte.

Avant que quoi que ce soit arrive, préparez:

• une description de vos tâches et de vos heures par semaine: service des ordonnances, services cliniques, surveillance, gestion;
• les relevés de quarts ou les factures de remplacement, et vos déclarations de revenus;
• la liste de chaque contrat, avec l'assureur, le numéro, le titulaire, le bénéficiaire, tout cessionnaire et le délai pour présenter une demande;
• le nom des personnes qui peuvent signer pour la pharmacie et votre société, avec les documents qui leur en donnent le pouvoir.

Si une demande est refusée ou réduite, demandez par écrit les motifs et les clauses invoquées, et réclamez votre dossier. Utilisez le processus de plainte de l'assureur jusqu'à obtenir sa position finale. L'OmbudService des assurances de personnes traite les plaintes dans toutes les provinces, y compris au Québec, pour les assureurs qui y participent; les résidents du Québec peuvent aussi demander le transfert de leur dossier à l'AMF. Consultez tôt un avocat ou un notaire, parce que des délais s'appliquent.

Quels sont les inconvénients et les risques?

Chaque protection a son prix ou sa limite. L'assurance invalidité coûte une prime chaque année et ne paie que dans sa définition. L'assurance frais généraux cesse après une période fixe et peut ne pas payer un remplaçant. Emprunter repousse l'écart. La police avec participation apporte une prime à maintenir, une avance qui ampute le capital-décès et des participations non garanties.

• Une protection solide coûte plus cher. Le libellé propre profession, un court délai de carence et une longue période de prestations alourdissent chacun la prime.
• Les demandes se décident sur preuve. Une maladie bien réelle peut quand même mener à un désaccord sur la définition, le revenu ou les tâches.
• Un régime collectif peut changer ou prendre fin quand le preneur le renégocie ou quand vous partez.
• Le revenu d'un propriétaire peut baisser plus que prévu si le remplaçant coûte plus cher ou si l'achalandage de la pharmacie diminue.
• Emprunter transforme un écart en dette qui attend un retour au travail qui peut tarder.
• Une avance laissée impayée grossit, réduit le capital-décès et peut mettre fin au contrat avec un résultat fiscal.
• Une exonération peut ne couvrir que la prime de base.
• Une police avec participation rachetée tôt peut rendre moins que ce qui a été payé.

Que faut-il demander avant d'agir?

Obtenez des réponses écrites de cinq sources: l'assureur invalidité sur ses définitions, votre employeur sur la brochure du régime, votre comptable sur le payeur de chaque prime, votre avocat ou notaire sur les documents qui permettent d'agir et, si vous êtes propriétaire, votre bannière et vos prêteurs sur leurs attentes pendant une absence.

À l'assureur invalidité:

1. Comment ma profession sera-t-elle inscrite, et à quelle date sera-t-elle fixée?
2. La définition change-t-elle pendant la période de prestations, et que se passe-t-il si je fais de courts quarts?
3. Comment mon revenu est-il mesuré si je fais des remplacements ou si je me paie par une société?
4. Quelles prestations réduisent la mienne, et la prime peut-elle changer pendant que je paie?

À votre comptable:

1. Est-ce moi ou ma société qui devrait payer chaque prime, et quel effet cela a-t-il sur l'impôt de la prestation?
2. L'inscription aux prestations spéciales de l'assurance-emploi vaut-elle son coût pour moi?
3. Où ma réserve devrait-elle se trouver, et quelle taille devrait-elle avoir?

À votre avocat ou notaire, à votre bannière et à vos prêteurs:

1. Qui peut signer pour la pharmacie et pour la société si je ne le peux pas?
2. Que prévoient la convention de bannière et les conventions de prêt en cas d'absence du propriétaire?

À l'assureur vie, si vous détenez une police avec participation:

1. Quelles primes l'exonération couvre-t-elle, et qu'est-ce qui est exigible pendant son délai de carence?
2. Que puis-je faire si je ne peux pas payer une prime?
3. Combien pourrais-je obtenir en avance, à quel taux, et quel est mon coût de base rajusté aujourd'hui?
4. Comment êtes-vous rémunérés, vous et le représentant, sur ce contrat?

Comment lire ces chiffres?

Deux sortes de chiffres se côtoient ici. Les chiffres publics, comme les maximums de prestations et les limites d'Assuris, portent une source et une date, et ils changent chaque année. Les chiffres illustratifs sont inventés pour montrer une méthode: listez ce qui continue, placez chaque prestation à sa vraie date de début, puis essayez un délai plus long.

Aucun des chiffres illustratifs n'est le revenu typique d'un pharmacien, le tarif d'un remplaçant, la prime d'un assureur ou une prestation que vous pourriez acheter. Les chiffres publics, comme les maximums du RPC et du RRQ, les repères de gains du RPC, le seuil de l'assurance-emploi et les limites d'Assuris, portent leur source et leur date; vérifiez-les de nouveau avant de vous y fier.

Les autres articles de cette série appliquent les mêmes habitudes aux nouveaux pharmaciens et aux dettes d'études, aux ménages de deux pharmaciens et à l'achat d'une pharmacie ou à l'adhésion à une bannière.

À qui cela ne convient pas

Au pharmacien qui n'a pas encore réglé son assurance invalidité et sa réserve, ou dont la prime livrerait bataille au loyer pendant un mois sans revenu. Bâtir du capital vient en second. Cela ne convient qu'à la personne qui a besoin d'une assurance vie permanente et qui pourrait continuer de la payer pendant une année difficile.

Le volet capital de cette approche ne vous convient pas si votre assurance invalidité n'est pas réglée, si vous n'avez aucune réserve pour un délai de carence, ou si une prime ferait concurrence à votre loyer ou à la paie de la pharmacie pendant un mauvais mois. Il ne vous convient pas si vous portez des dettes coûteuses, si vous auriez besoin de l'argent d'ici quelques années, ou si vous ne rembourseriez pas une avance que personne ne vous oblige à rembourser selon un calendrier.

Il peut vous convenir une fois l'assurance invalidité et la réserve en place, si vous avez besoin d'une assurance vie permanente pour elle-même et que vous pouvez en porter la prime pendant une année sans revenu complet. Si c'est votre cas, commencez par l'autoévaluation de la page Devenir client.